PÉNALISTES
III - LE PROCÈS PÉNAL
Généralités
Faustin Hélie,
Introduction à l'instruction criminelle
R. Garraud, L’objet de la procédure pénale
G. Levasseur, Le principe
de la séparation des fonctions
M. Bluntschli, Les
tribunaux en général et les tribunaux répressifs en particulier
Garraud, Les divers types de
procédure pénale
R. et P. Garraud,
L'application de la loi dans le temps
G. Levasseur, Les conflits
de lois répressives dans l'espace
G. Levasseur,
Compétence et principe de la légalité
Faustin Hélie, Théorie
générale de la compétence
Faustin Hélie, Compétence,
indivisibilité et connexité
G. Levasseur,
La qualification pénale
Voir aussi, illustrant les dangers de la procédure inquisitoire :
Voir aussi, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :
L'entrée en vigueur d'une nouvelle
loi d'incrimination
Les droits de la défense, faits
justificatifs méconnus
1° – L’instruction
A – L’enquête de police
J. Ortolan,
Délits flagrants et délits non-flagrants
B – L’instruction préparatoire
Morizot-Thibault, De l'instruction
préparatoire
C– L’instruction à l’audience
Merle et Vitu,
Les traits fondamentaux de la procédure de jugement
R. et P. Garraud, Le pouvoir
discrétionnaire du président de la cour d’assises
Dr Michaud-Nérard, Critères de validité de l'expertise psychiatrique en matière pénale
Faustin Hélie, L’audition des témoins
D – Les voies de recours
Appel : Le double degré de
juridiction (A. Morin - J.Ortolan - Faustin Hélie)
J. Boré,
La cassation en matière pénale (introduction)
J.-A. Roux, Critique de la théorie de la peine justifiée
2° – Le jugement
Principes généraux
Faustin Hélie,
L'obligation de motiver les jugements
Faustin Hélie, L’institution du jury
A – La qualification des faits
a) - Qualification positive
R. Garraud,
L'interprétation des lois pénales
J.A.
Roux, L'interprétation des lois pénales
R. Merle,
La théorie de la causalité
Merle et
Vitu, La qualification simple et les qualifications multiples
A. Vitu -
G. Levasseur, Le meurtre ... d'une personne déjà
morte
J. Ortolan,
De la tentative et de l'attentat
P.Moriaud,
De la justification du délit par l'état de nécessité
A. Vitu, Etat de nécessité
et contrainte morale
A. Badr, Les effets du consentement de la victime
b) - Qualification négative (faits justificatifs)
J.
Ortolan, Du droit de légitime défense, suivant la science rationnelle
E. Garçon,
La légitime défense
A. Vitu,
Légitime défense et infraction
d'imprudence
B – L’imputation de l’infraction
a) - L'imputation positive
L. Proal, Le crime et le libre arbitre
[existence du libre arbitre, dans la conception spiritualiste]
De Lanessan,
La morale naturelle [absence de libre arbitre, dans la conception matérialiste]
Steeg, Liberté et responsabilité
J.-A. Roux,
Les fondements de la responsabilité pénale
D. Jousse, La
participation à l'infraction
A. Blanche, Quelques modes de complicité
b) - L'imputation négative (causes de non-imputabilité)
H. Jone,
Les causes de non responsabilité
J. Ortolan,
La démence et la responsabilité pénale, suivant la science rationnelle
J. Ortolan,
Contrainte physique ou morale, suivant la science rationnelle
A. Vitu,
Etat de nécessité et contrainte morale
Voir aussi, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :
C – La sanction
De Curban, Voies
pour juger de la grandeur des crimes et des délits
Muyart de Vouglans,
Les circonstances influant sur la gravité de l'infraction
J. Ortolan, Du cumul de
délits ou réitération suivant la science rationnnelle
J. Ortolan, De la
récidive suivant la science rationnnelle
A Vitu, Les pouvoirs des juges dans
l'individualisation de la sanction
Jean-Paul
Doucet, Les circonstances aggravantes générales : exemples tirés du droit comparé
Jean-Paul
Doucet, Les circonstances atténuantes : nature juridique et exemples
D – Les réparations civiles
Voir, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :
La loi applicable à l'action civile
E – Les voies de recours
Faustin
Hélie, La genèse et le rôle de la Cour de Cassation (Chambre criminelle)
3° – Les suites du jugement
R. et P. Garraud, Les effets de la chose jugée au pénal sur le procès civil
A – L'exécution du jugement
Merle et Vitu, La
mise à exécution des peines
Le régime
pénitentiaire (Constant, Garraud, Bouzat, Levasseur, Flour, Donnedieu de Vabres, Jeandidier)
B – L'amnistie
J-A. Roux, Notions générales sur l'amnistie
A. Morin, L'amnistie selon
la science criminelle
C – La grâce
J. Flour, La grâce (présentation générale)
D – La prescription de la peine
H. Donnedieu De Vabres,
La prescription de la peine
E – La réhabilitation
R. Garraud, Histoire de la réhabilitation
W. Jeandidier,
La réhabilitation, en France, en 1991
