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PÉNALISTES

I - LA LOI PÉNALE

 

Flèche noire  Généralités

Définition du mot "Loi"

Puce ronde verte  F. Bacon, Traité sommaire sur la justice universelle et sur les sources du droit, rédigé par aphorismes

Puce ronde verte  Domat, Les deux pincipes fondamentaux des lois

Puce ronde verte  Beccaria, "Des délits et des peines"

Puce ronde verte  J-P. Marat, Des principes fondamentaux d'une bonne législation

Puce ronde verte  Portalis, Discours préliminaire sur le projet de Code civil

Puce ronde verte  G. Levasseur, Napoléon et l'élaboration des codes répressifs

Puce ronde verte  A. Vitu, Le principe de la légalité criminelle et la nécessité de textes clairs et précis

Puce ronde verte  W. Jeandidier, Le légalisme du droit pénal

Puce ronde verte  A. Vitu, L'illicéité

Puce ronde verte  G. Levasseur, La dépénalisation

Puce ronde verte  Rossi, La rédaction des lois d’incrimination

Puce ronde verte  Proal, La corruption des lois par la politique

Puce ronde rouge  Guide du Parlement européen à l’intention de ceux qui contribuent à la rédaction de textes législatifs

 

Flèche noire  1° – L'infraction

Définition du mot "Infraction"

Puce ronde rouge  Héribert Jone, Les actes humains

Puce ronde rouge  Glanville L.Williams, La nécessité d'un acte humain

Puce ronde rouge  R. Merle, L'acte pénal

Puce ronde rouge  Fr. Carrara, Des forces du délit : de la force physique (du dommage)

Puce ronde rouge  J. Bentham, La classification des crimes et délits

Puce ronde rouge  A. Vitu, Classification des infractions suivant l'intérêt protégé

Puce ronde rouge  W. Jeandidier, Délits de résultat et délits formels

Puce ronde rouge  Code Annamite de Gia Long, La préméditation collective ou individuelle en matière de meurtre

Puce ronde rouge  G. Levasseur, Préméditation et guet-apens

Les principales incriminations (Le droit pénal spécial) :

Puce ronde vert fonce  A. Vitu, le droit pénal spécial source vivante et concrète du droit criminel

Puce ronde rouge  G. Levasseur, Les problèmes fondamentaux du droit pénal spécial

Puce ronde rouge  R. Garraud, L’abus de blanc-seing

Puce ronde rouge  G. Levasseur, L’abus de confiance

Puce ronde rouge  R. Garraud, Les éléments constitutifs du délit de concussion

Puce ronde rouge  A. Vitu, La corruption et le trafic d’influence

Puce ronde rouge  A. Vitu, les éléments constitutifs du délit d’escroquerie

Puce ronde rouge  G. Levasseur, Les filouteries en matière contractuelle

Puce ronde rouge  É. Garçon, Le chantage

Puce ronde rouge  A. Vitu, Le meurtre simple

Puce ronde rouge  J. Sainte-Rose, La condition juridique de l’enfant à naître

Puce ronde rouge  R. Garraud, Définition et éléments du vol

Puce ronde rouge  E. Garçon, la violation de domicile ( éléments constitutifs )

Puce ronde rouge  Georges Levasseur, Non-assistance à personne en péril

Puce ronde rouge  G. Levasseur, Le recel de chose

Puce ronde rouge  La liberté d’expression orale ou écrite : 1° Ésope - 2° Milton - 3° Vitu

Puce ronde rouge  R. Garraud, Les éléments constitutifs du délit de rébellion

Puce ronde rouge  R. Garraud, Notions générales sur le faux et l’usage de faux

Puce ronde rouge  A. Vitu, L’opposition à l’exécution de travaux publics

Puce ronde rouge  R. Garraud, Le viol au sens strict

Puce ronde rouge  R. Garraud, L’outrage public à la pudeur

Puce ronde rouge  La prohibition de la bigamie en droit occidental

Puce ronde rouge  D. Jousse, La fausse monnaie ( sous l'ancien droit )

Puce ronde rouge  A. Vitu, Le faux-monnayage ( sous le code pénal de 1810 )

Puce ronde rouge  W. Jeandidier, La fausse monnaie (sous le code pénal de 1993)

Voir aussi, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :

Puce ronde rouge  La condition préalable à l'infraction

Puce ronde rouge  Les infractions de prévention

Puce ronde rouge  Les familles d'infractions

 

Flèche noire  2° – L'imputation

Définition du mot "Responsabilité"

Puce ronde bleue  Code de droit canon, l'imputation

Puce ronde bleue  J.-A. Roux, Les fondements de la responsabilité pénale

Puce ronde bleue  J. Ortolan, Les conditions générales de la responsabilité pénale, suivant la science rationnelle

Puce ronde bleue  J. Ortolan, L’âge et la responsabilité pénale, suivant la science rationnelle

Puce ronde bleue  J. Ortolan, La complicité suivant la science criminelle

Puce ronde bleue  G. Levasseur, La sanction de la responsabilité des complices (les systèmes rationnellement possibles)

Puce ronde bleue  Vitu, La complicité de complicité

Voir aussi, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :

Puce ronde bleue  Le contrat d'assassinat

 

Flèche noire  3° – La sanction

Définition du mot "Peine"

Puce ronde orange  Rossi, De la peine

Puce ronde orange  A. Franck, De la peine en général

Puce ronde orange  G. Levasseur - Politique criminelle : Peines ou mesures de sûreté ?

Puce ronde orange  Robespierre, Discours sur la peine de mort

Puce ronde orange  B.Saint-Edme, Un exemple de traitements inhumains : "Les pontons"

Puce ronde orange  Code de droit canon, la sanction

Puce ronde orange  R. Saleilles, L'individualisation de la peine

Puce ronde orange  A. Le Poittevin, L'individualisation de la peine

Puce ronde orange  Discours du Pape Pie XII, sur l'assistance aux prisonniers

Signe de fin