PÉNALISTES
III - LE PROCÈS PÉNAL
2° – Le jugement
Principes généraux
Faustin
Hélie, L'obligation de motiver les jugements
Faustin Hélie, L’institution du jury
A – La qualification des faits
a) - Qualification positive
R. Garraud, L'interprétation des lois pénales
J.A. Roux, L'interprétation des lois pénales
Roger
Merle, La théorie de la causalité
Merle et Vitu, La qualification simple et les qualifications multiples
A. Vitu - G. Levasseur, Le meurtre ... d'une personne déjà morte
J. Ortolan, De la tentative et de l'attentat
P.Moriaud, De la justification du délit par l'état de nécessité
A. Vitu, Etat de nécessité et contrainte morale
A. Badr, Les effets du consentement de la victime
b) - Qualification négative (faits justificatifs)
J. Ortolan, Du droit de légitime défense, suivant la science rationnelle
E. Garçon, La légitime défense
A. Vitu, Légitime défense et infraction d'imprudence
B – L’imputation de l’infraction
a) - L'imputation positive
L. Proal, Le crime et le libre arbitre [existence du libre arbitre, dans la conception spiritualiste]
De Lanessan, La morale naturelle [absence de libre arbitre, dans la conception
matérialiste]
Steeg, Liberté et responsabilité
J.-A. Roux, Les fondements de la responsabilité pénale
D.
Jousse, La participation à l'infraction
A. Blanche, Quelques modes de complicité
b) - L'imputation négative (causes de non-imputabilité)
H. Jone, Les causes de non responsabilité
J. Ortolan, La démence et la responsabilité pénale, suivant la science rationnelle
J. Ortolan, Contrainte physique ou morale, suivant la science rationnelle
A. Vitu, Etat de nécessité et contrainte morale
Voir aussi, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :
C – La sanction
De
Curban, Voies pour juger de la grandeur des crimes et des délits
Muyart
de Vouglans, Les circonstances influant sur la gravité de l'infraction
J.
Ortolan, Du cumul de délits ou réitération suivant la science rationnnelle
J.
Ortolan, De la récidive suivant la science rationnnelle
A Vitu, Les pouvoirs des juges dans l'individualisation de la sanction
Jean-Paul Doucet, Les circonstances aggravantes générales : exemples tirés du droit comparé
Jean-Paul Doucet, Les circonstances atténuantes : nature juridique et exemples
D – Les réparations civiles
Voir, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :
La
loi applicable à l'action civile
E – Les voies de recours
Faustin
Hélie, La genèse et le rôle de la Cour de Cassation (Chambre criminelle)
