PÉNALISTES
I - LA LOI PÉNALE
1° – L'infraction
Définition du mot "Infraction"
Héribert
Jone, Les actes humains
Glanville L.Williams, La nécessité d'un acte humain
Fr. Carrara, Des forces du délit : de la force physique (du
dommage)
J. Bentham, La classification des crimes et délits
A. Vitu, Classification des infractions suivant l'intérêt protégé
W. Jeandidier, Délits de résultat et délits formels
Code Annamite de Gia Long, La préméditation
collective ou individuelle en matière de meurtre
G. Levasseur, Préméditation et guet-apens
Les principales incriminations (Le droit pénal spécial) :
A. Vitu, le droit pénal spécial source vivante et concrète du droit criminel
G. Levasseur, Les problèmes fondamentaux du droit pénal spécial
R. Garraud, L’abus de blanc-seing
G. Levasseur, L’abus de confiance
R. Garraud, Les éléments constitutifs du
délit de concussion
A. Vitu, La corruption et le trafic d’influence
A. Vitu, les éléments constitutifs du délit
d’escroquerie
G. Levasseur, Les filouteries en matière
contractuelle
J. Sainte-Rose, La condition juridique de
l'enfant à naître
R. Garraud, Définition et éléments du vol
E. Garçon, la violation de domicile (
éléments constitutifs )
G. Levasseur, Non-assistance à personne
en péril
G. Levasseur, Le recel de chose
La liberté d’expression orale ou écrite : 1° Ésope - 2° Milton - 3° Vitu
R. Garraud, Les éléments constitutifs du
délit de rébellion
R. Garraud, Notions générales sur le faux et
l’usage de faux
A. Vitu, L’opposition
à l’exécution de travaux publics
R. Garraud, Le viol au sens strict
R. Garraud, L’outrage public à la
pudeur
La prohibition de la bigamie en droit occidental
D. Jousse, La fausse monnaie ( sous
l'ancien droit )
A. Vitu, Le faux-monnayage ( sous le
code pénal de 1810 )
W. Jeandidier, La fausse monnaie (sous
le code pénal de 1993)
Voir aussi, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :
La condition préalable à l'infraction
