Accueil > Table des rubriques > La science criminelle > Pénalistes > III. Le procès pénal > 2° – Le jugement > B – L’imputation de l’infraction

PÉNALISTES

III - LE PROCÈS PÉNAL

 

Flèche noire 2° – Le jugement

B – L’imputation de l’infraction

a) - L'imputation positive

Puce ronde bleue L. Proal, Le crime et le libre arbitre [existence du libre arbitre, dans la conception spiritualiste]

Puce ronde bleue  De Lanessan, La morale naturelle [absence de libre arbitre, dans la conception matérialiste]

Puce ronde bleue Steeg, Liberté et responsabilité

Puce ronde bleue J.-A. Roux, Les fondements de la responsabilité pénale

Puce ronde bleue D. Jousse, La participation à l'infraction

Puce ronde bleue A. Blanche, Quelques modes de complicité

 
b) - L'imputation négative (causes de non-imputabilité)

Puce ronde bleue H. Jone, Les causes de non responsabilité

Puce ronde bleue J. Ortolan, La démence et la responsabilité pénale, suivant la science rationnelle

Puce ronde bleue J. Ortolan, Contrainte physique ou morale, suivant la science rationnelle

Puce ronde bleue A. Vitu, Etat de nécessité et contrainte morale

Voir aussi, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :

Puce ronde bleue L'hypnose et le droit pénal

 

Signe de fin