DICTIONNAIRE DE DROIT CRIMINEL
Dictionnaire des noms propres

- professeur Jean-Paul DOUCET -

Sur l’importance du rôle social des auteurs évoqués ci-dessous, voir notre étude :
La doctrine est-elle une source du droit ?

Lettre  H

HAMMOURABI ( ou Hammourapi )

Cf. Dracon*, Égérie*, Etre suprême*, Gortyne*, Manou*, Moïse*, Thot*, Zoroastre*.

 Voir : J-P. Doucet, « La loi pénale » (3e éd.) n°109 p.66

 Voir :  Stèle où Hammourabi est représenté accueillant les lois que lui dicte le Dieu Soleil.

Roi de Babylone qui aurait vécu de 1793 à 1750 av. J-C. Il retient l’attention des criminalistes en raison de la stèle sur laquelle il fit graver un ensemble de lois que l’on a coutume de nommer le Code d’Hammourabi, remarquable par la recherche d’une formulation claire, générale et abstraite. Il s’agit pourtant plus d’un recueil de jugements que d’un code au sens moderne du terme. Du point de vue du fond, il énonçait la règle du talion, mais prévoyait aussi des cas de responsabilité pour les accidents résultant de fautes professionnelles. Il a profondément influencé toute la législation du proche et du moyen Orient.

 Code d’Hammourabi : Si quelqu’un a crevé l’œil d’un homme libre, on lui crèvera l’œil ; s’il lui a brisé un os, on lui brisera le même os.

 Garçon (Le droit pénal, origine, évolution) : Les lois d'Hammourabi remontent à la plus haute antiquité, mais ont été faites pour un peuple ayant depuis longtemps dépassé la période sociologique primitive.

 Babylone :  La société sumérienne tend, progressivement, vers la justice, vers la modération de la force par le droit. Le meilleur exemple de cet éveil juridique est le code d'Hammourabi. Ce code est un des plus vieux ensembles de lois connu actuellement, même si ce n'est pas véritablement le plus vieux ... Trois blocs de diorite brisés, aux cassures nettes, constituent une stèle d'environ 2,25 m de hauteur, pesant 4 tonnes... La partie haute représente Hammourabi devant le dieu Marduk qui lui remet les insignes du pouvoir royal, lui conférant par là, sa légitimité. Dans le prologue, il l'affirme sans modestie : « Lorsque Marduk m'eut donné mission de mettre en ordre mon peuple et de faire prendre la bonne route à mon pays, j'y installais le droit et l'ordre et ainsi apportai-je la prospérité à mes sujets ».

HAUS Jacques-Joseph

Cf. De Greeff*, Rossi*, Prins*.

 Voir : Haus, Le fondement du droit de punir

 Voir : Haus, Les doctrines pénales des origines au milieu du XIXe siècle

Pénaliste belge, né en Allemagne en 1794/1796 (?), formé à l'Université de Würzburg, il vint se fixer en Belgique où il se fit naturaliser après la Révolution de 1830. Il devint alors professeur à la Faculté de droit de Gand, où il fut chargé de l'enseignement de la procédure civile et accessoirement du droit pénal et du droit naturel. Après la création de la Belgique, il participa très activement à l'élaboration du Code pénal belge qui fut publié en 1867 et succéda alors au Code pénal français de 1810, appliqué en Belgique depuis 1811. On découvre l'essentiel de sa pensée dans ses « Principes généraux du droit pénal belge », dont le seconde édition fut éditée en 1874. Il mourut en 1881.

 Haus (Rapport sur le projet de Code pénal - Reproduit dans Nypels "Législation criminelle de la Belgique") : S'il est vrai qu'un Code pénal ne doit pas ressembler à un manuel, il n'est pas moins incontestable qu'il existe entre les diverses parties d'un corps de législation des liaisons nécessaires, des rapports vrais, naturels. Le législateur doit saisir ces rapports, ces liaisons, et classer, en conséquence, les diverses matières qui forment l'objet d'un code pénal. Il faut donc un ordre, mais un ordre naturel, vrai, qui laisse toutes choses sous leur véritable aspect, qui ne défigure rien, ne mutile rien, n'enchaîne rien par des liaisons arbitraires et dangereuses.

 Haus (Principes généraux du Droit pénal belge, 2e éd.) : Suivant la théorie à laquelle nous donnons la préférence, le droit social de punir a besoin de s'appuyer à la fois sur la justice absolue et sur l'intérêt social. Ces deux principes doivent se prêter un mutuel secours ; aucun d'eux ne peut exclusivement dominer le système de répression. Pour être légitime, la peine, considérée comme menace légale et comme application d'un mal, doit être juste en elle-même et indépendamment de l'unité qui peut en résulter. Mais la Société n'a le droit de recourir à la mesure extrême du châtiment, qu'à la condition qu'il soit un moyen efficace et nécessaire pour la protection de l'ordre social. Ainsi l'efficacité et la nécessité de la punition ne suffisent pas pour la justifier. D'un autre côté, l'État n'est pas autorisé à l'infliger par cela seul qu'elle est commandée par le principe de justice qui veut que le mal soit expié par le mal. L'idée du juste et l'idée de l'utile, le principe de l'expiation et le principe de l'intérêt public, constituent les deux éléments sur lesquels repose la légitimité de la peine sociale ; ces deux éléments, dont chacun doit exercer son influence sur la loi pénale et sur l'application de celle-ci, concourent pour former la base du droit de répression exercé par la Société.

HÉLIE Faustin

Cf. Chauveau*, Droit (histoire du)*, Garçon*, Garraud*, Instruction (pénale)*, Jousse*, Muyart de Vouglans*, Ortolan*.

 Voir : Faustin Hélie, De la procédure criminelle en général

 Voir : Faustin Hélie, L’institution du jury

 Voir : Faustin Hélie, Théorie générale de la compétence

 Voir : Faustin Hélie, Compétence, indivisibilité et connexité

 Voir : Faustin Hélie, Le décès de la personne poursuivie

 Voir : Faustin Hélie, Quelles personnes peuvent exercer l'action civile

 Voir : Faustin Hélie, La transaction sur l'action civile - sur l'action publique

 Voir : Faustin Hélie, L’obligation de motiver les jugements

Jurisconsulte et criminaliste français (né à Nantes le 31 mai 1799 – mort à Paris en 1884). Il fit ses études de droit à Rennes, où il eut comme maître l'éminent Toullier. D'abord avocat à Nantes, il se rendit à Paris où il entra au ministère de la Justice. Chef du bureau des affaires criminelles puis Conseiller et Président à la Cour de cassation, il fut nommé  membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1855. Ce qui était justifié, car il fut considéré de son temps comme l'un des plus laborieux et savants jurisconsultes ; l'avenir a confirmé cette opinion.
Il a écrit, seul, un « Traité de l’instruction criminelle » (la 2^e édition, de 1866-1867, en 8 volumes étant la meilleure), et, en collaboration avec A. Chauveau, une « Théorie du Code pénal » (qui a donné lieu à six éditions). Si ce second ouvrage contient de très intéressants développements et peut encore être consulté sur de nombreux points, c’est le premier qui a fait la gloire de son auteur. Faustin Hélie a en effet réussi à établir un équilibre rare entre le point de vue doctrinal et le point de vue judiciaire, entre le souci d’assurer la protection de la société et celui de protéger les droits de la défense. Un chef d’œuvre d'humanisme qui n’a jamais été égalé, et dont la qualité vient sans doute d’une profonde connaissance de l’évolution de la procédure pénale au cours des siècles ; l'histoire est pour les sciences humaines ce que sont les expériences de laboratoire pour les sciences physiques.

 Faustin Hélie (Traité de l’instruction criminelle) montre que les expériences des siècles passés constituent autant de faits à partir desquels on peut bâtir solidement une science procédurale : Nous avons retracé, dans le premier livre de ce traité, l’histoire et la théorie générale de la procédure criminelle. Ces premières notions étaient une introduction nécessaire au commentaire de notre Code d’instruction criminelle. Il fallait en effet, pour le connaître et pour l’expliquer, rechercher les règles qui, aux divers âges de la législation, ont régi cette matière, rapprocher ces règles de celles que notre Code a consacrées, et retrouver dans leurs rapports ses origines et ses sources. Il fallait encore, pour apprécier son système général, examiner les différents systèmes de procédure qui ont été successivement employés à la poursuite des crimes et délits, sonder leurs bases principales et constater les effets de leur application. Il fallait enfin, dans l’intérêt de la science du droit pénal et pour en observer les progrès, remonter jusqu’aux premiers germes de notre législation, suivre leurs développements à travers les siècles, et signaler les conquêtes que l’expérience humaine, après tant d’essais infructueux, est parvenue à nous assurer.

HERMÈS

Cf. Laverna*.

Hermès, chez les grecs, Mercure, chez les romains, était le dieu des voyageurs et des marchands, mais aussi celui des voleurs. Le rapprochement est révélateur d’une époque où ceux des commerçants qui osaient s’aventurer fort loin étaient ordinairement prêts à négocier leurs achats, mais ne reculaient pas devant un pillage sans grand risque. Longtemps, les Normands ne procédèrent pas autrement.

 Dictionnaire Larousse des mythologies : Dès le jour de sa naissance, il gagne la Piérie où il dérobe cinquante bœufs aux cornes d’or qui appartiennent à Apollon, en les faisant progresser à reculons et en chaussant lui-même ses sandales à l’envers de manière à brouiller les pistes.

 Maine (Études sur l'histoire du droit) : Le Jus gentium du Préteur romain, qui n'était, à l'origine, pour une bonne part, qu'un simple Droit de marché commercial, est indubitablement le père de notre Droit international. Mais, outre la notion de neutralité, une autre idée s'associait jadis à celle du Marché. C'était l'idée d'astuce pratique et de rapacité dans le négoce. Ces trois idées paraissent s'être confondues pour former les attributs du dieu Hermès ou Mercure, à la fois gardien des frontières, prince des messagers ou ambassadeurs, et, finalement, patron du commerce, de la fraude et des voleurs.

HOBBES Thomas

Cf. Bacon*, Bentham*, Blackstone*, Cumberland*.

Philosophe anglais, né à Malmesbury en 1588 et mort à Hardwick en 1679. Très influencé par l'histoire grecque et par la période troublée pendant laquelle il a vécu, il s'efforce de mettre en rapport la nature de l'homme, avec les passions qui déterminent ses actions, et l'aménagement idéal de la politique. En pratique, l'essentiel de son œuvre est tournée vers le pouvoir politique et vise à analyser sa structure en vue de déterminer le régime le plus adapté à la nature humaine (pour lui il s'agit de la Royauté circonscrite par des lois fondamentales). Ses principaux ouvrages, au demeurant très controversés, sont : "De la nature humaine" (1640-1650), "Du citoyen" (1642), "Léviathan" (1651), "De la liberté et de la nécessité" (1654).

 Voir : T. Hobbes, Des lois et des offenses

 Dictionnaire de Philosophie politique - v° Hobbes (par Malherbe) : Les jugement de valeur n'ont pas manqué sur la philosophie politique de Hobbes, depuis le XVIIe siècle, suscitant des écarts d'interprétation considérables : ses arguments provoquent en même temps qu'ils instruisent... Pour entrer dans les raisons de cette philosophie, motivée par des faits de guerre et de mort, par les désordres et les violences politiques que connaît l'Angleterre au même moment, il faut se livrer à sa puissance argumentative, à la rationalité inquiète qui la porte jusqu'au concept du Léviathan... L'œuvre de Hobbes a généré un mythe philosophique extrêmement puissant, celui du Léviathan, image d'un dieu mortel qui doit son être aux passions et à la raison des hommes.

 Malepeyre (Précis de la science du droit naturel) : Hobbes avait un esprit pénétrant et profond ; mais trop préoccupé des malheurs que les luttes des factions avaient attirés sur la patrie, il se familiarisa avec cette pensée fausse, que les hommes étaient essentiellement méchants : il s'efforce de prouver qu'il ne faut pas attribuer l'origine des société à la bienveillance et à une disposition innée de l'homme, mais à la crainte et au désir de la conservation propre. Jusque là ses doctrines pouvaient être débattues, et elles étaient peu dangereuses ; mais il ajouta que la loi, c'était la force ; que la justice n'était que la puissance, et que le devoir du faible était l'obéissance absolue... cette doctrine était dangereuse.   

 Claproth (Principes de droit naturel) : Hobbes parut comme une comète sur notre horizon. Son Droit naturel, à parler sans déguisement, annonçait la ruine entière de cette science. Suivant son opinion, les hommes n'ont en eux-mêmes aucun principe de droit naturel qui leur défende de nuire à leurs semblables... dans l'ordre de la nature, ils doivent être à l'égard des autres comme autant de loups affamés.. Il dépeignit l'homme comme le plus affreux de tous les animaux, pour pouvoir ensuite le rendre heureux en lui faisant choisir par préférence le gouvernement morachique.   

 Hobbes ("De la nature humaine" Chap.1) : La nature de l'homme est la somme de ses facultés naturelles, telles que la nutrition, le mouvement, la génération, la sensibilité, la raison, etc. Nous nous accordons tous à nommer ces facultés naturelles ; elles sont renfermées dans la notion de l'homme que l'on définit un animal raisonnable. D'après les deux parties dont l'homme est composé, je distingue en lui deux espèces de facultés, celles du corps et celles de l'esprit... Quant aux facultés de l'esprit, il y en a deux espèces : connaître et imaginer, ou concevoir et se mouvoir. Commençons par la faculté de connaître.

 Hobbes (Préface à "Le citoyen ou les fondements de la politique") : J'expliquerai en ce traité quels sont les devoirs des hommes, premièrement en tant qu'hommes, puis en tant que citoyen, et finalement en tant que chrétiens. Dans lesquels trois sortes de devoirs sont contenus les éléments du droit de la nature et du droit des Gens, l'origine et la force de la justice .

 Malepeyre (Précis de la science du droit naturel) : Le "Léviathan" est le plus remarquable de tous les ouvrages de Hobbes. Les principes qu'il y professe sont faux et dangereux : c'est l'apologie du despotisme .

HOLBACH Paul Henri ( Baron d' )

Cf. Beccaria*, Brissot de Warville*, Marat*, Voltaire*.

 Voir : Holbach, Du mal moral ou des crimes, des vices et des défauts des hommes

Né en 1723 dans le Palatinat où il fit ses études, il mourut à Paris en 1789. Jouissant d'une certaine aisance il s'installa très tôt à Paris où, ayant été naturalisé français, il tint un salon où se rencontraient les "Lumières" et les "Encyclopédistes". Hostile à toute idée de religion, il s'efforça de bâtir une philosophie matérialiste où l'homme apparaît comme un élément de la nature semblable à tous les autres. Il tenta principalement d'édifier une morale fondée sur le déterminisme et niant par suite le libre arbitre.

 Holbach (La morale universelle ou Les devoirs de l'homme fondés sur sa nature). Préface : Quoique depuis un grand nombre de siècles l'esprit humain se soit occupé de la morale, cette science, la plus digne d' intéresser les hommes, ne semble pas avoir fait tous les progrès que l'on avait lieu d'attendre ; ses principes sont encore sujets à des disputes, et les philosophes ont été de tout temps peu d' accord sur les fondements que l'on devait leur donner. Entre les mains de la plupart des sages de l'Antiquité, la philosophie morale faite pour éclairer également la conduite de tous les hommes, est devenue communément abstraite et mystérieuse ; par une fatalité qui lui est commune avec toutes les connaissances humaines, elle négligea l'expérience, et se laissa d'abord guider par l'enthousiasme et l'amour du merveilleux. De là toutes les hypothèses si variées de tant de philosophes anciens et modernes qui, bien-loin d'éclaircir la morale et de la rendre populaire, n'ont fait que l'envelopper de ténèbres épaisses au point que l' étude la plus importante pour l'homme, lui devint presque inutile par le soin qu'on prit de la rendre impénétrable. Par une faiblesse commune presque à tous les premiers savants, ils donnèrent à leurs leçons un ton d'inspiration et de mystère, dans la vue de les rendre plus respectables au vulgaire étonné. L’Antiquité ne nous montre aucun système de morale bien lié : elle ne nous offre dans les écrits de la plupart des philosophes que des mots vagues, dépourvus de définitions exactes, des principes détachés et souvent contradictoires ; nous n'y trouvons qu'un petit nombre de maximes, très belles et très vraies quelquefois, mais isolées et qui ne concourent point à former un ensemble, un corps de doctrine capable de servir de règle constante dans la conduite de la vie...
En traitant de la morale ne nous enfonçons point dans les abymes d'une métaphysique subtile ou d'une dialectique tortueuse ; les règles des mœurs étant faites pour tous, doivent être simples, claires, démonstratives, à la portée de tous ; les principes sur lesquels nos devoirs se fondent doivent être si frappants et si généraux que chacun puisse s' en convaincre, et en tirer les conséquences relatives à ses besoins et au rang qu' il occupe dans la société...
Nous ne parlerons point ici de la morale religieuse, dont l'objet étant de conduire les hommes par des voies surnaturelles, ne reconnaît point dans sa marche les droits de la raison. Nous ne prétendons proposer dans cet ouvrage que les principes d' une morale humaine et sociale, convenable au monde où nous vivons, dans lequel la raison et l'expérience suffisent pour guider vers la félicité présente que se proposent des êtres vivants en société ; les motifs que cette morale expose sont purement humains, c'est-à-dire, uniquement fondés sur la nature de l'homme, telle qu'elle se montre à nos yeux, abstraction faite des opinions qui divisent le genre humain, auxquelles une morale faite également pour tous les habitants de la terre, ne doit point s'arrêter. On est homme avant que d'avoir une religion, et quelque religion qu'on adopte, sa morale doit être la même que celle que la nature prescrit à tous les hommes, sans quoi elle serait destructive pour la société.

 Xavier Martin (Nature humaine et Révolution française) : Il s'applique à prouver que le moral n'est que du physique, et que penser n'est que sentir, que toute liberté est une chimère, n'est qu'une rêverie et fable absurde, que rien absolument ne saurait échapper à l'inexorable nécessité, laquelle implacablement détermine le plus infime détail du théâtre cosmique et de chaque destinée... L'homme, se plaît-il à répéter, "est dans chaque instant de sa vie un instrument passif entre les mains de la nécessité".

HUGUENEY Louis

Cf. Levasseur*, Merle*, Vitu*.

Pénaliste français (1882 - 1970) Agrégé des Facultés de droit en 1908, il est nommé titulaire de chaire en 1923. En 1936 il devient Codirecteur de la section criminelle de l’Institut de droit comparé de l’Université de Paris. De 1927 à 1953, il a assuré l’enseignement du cours de droit criminel de deuxième année ; c’est dire qu’il a formé de nombreux pénalistes qui se sont distingués dans la seconde moitié du XXème siècle ; lorsque j'était son assistant, le professeur Levasseur m’a souvent parlé de lui dans les termes les plus élogieux. Il a collaboré à la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, principalement par ses chroniques trimestrielles relatives aux « Crimes et délits contre la chose publique » et aux « crimes et délits contre les personnes ».

 Julliot de la Morandière (Préface aux Mélanges intitulés « Problèmes contemporains de procédure pénale ») : Le civiliste, comme le pénaliste, doit savoir raisonner pour dégager le sens de la loi, de la règle de droit ; mais l’un et l’autre ne doivent pas oublier qu’ils ont à s’occuper des rapports des hommes entre eux, l’un et l’autre doivent savoir observer, juger les hommes, leur caractère, leur comportement … On sait quels ont été le rayonnement de ses cours, leur originalité dans le ton et la présentation, leur clarté, leur vie, quel a été l’intérêt qu’ils offraient aux étudiants, quelle fut la foule qui se pressait dans les amphithéâtres pour les entendre … Dans son œuvre écrite, comme dans son enseignement, Louis Hugueney fait preuve des mêmes qualités de culture, d’intelligence et de cœur, qualités qui lui ont assuré une influence si considérable … Les efforts de toute sa vie n’ont pas été vains, son enthousiasme a porté ses fruits, car il a su susciter et former des hommes, devenus des Maîtres à leur tour, comme lui passionnément attachés tant au progrès du Droit et de la civilisation qu’au respect de la liberté et de la personnalité de l’homme.

 François Clerc (L'héritage de M. Louis Hugueney - Revue de science criminelle 1970 p.739) : Quelle ne fut pas ma stupéfaction lorsque j'allais suivre les leçons de M. Hugueney : je sortais d'une Faculté qui avait adopté le style des Universités germaniques ; c'est-à-dire que, pour mériter d'être vraiment sérieux, le cours se devait d'être aussi austère qu'un sermon de carême. Or, je découvrais que, du haut de sa chaire, un professeur pouvait « animer » son exposé, faire comprendre les théories les plus abstraites à l'aide d'exemples vivants, voir cocasses, susciter la participation à l'enseignement par le plaisir qu'on y trouvait.

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