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DIGESTE DE JUSTINIEN
( dit en grec « Pandectes » )

Commission établie en 530
Promulgation intervenue en 533
Traduction de Henri HULOT
( Metz l’an XII – 1803 )

Présentation

Le Digeste ou, en grec, les Pandectes  a été rédigé sur ordre de Justinien et publié dans sa version définitive en 534. Il nous a fait transmis les extraits les plus instructifs de la doctrine des jurisconsultes romains de la grand époque. Quelque peu oublié un temps (du fait qu'il avait été rédigé à l'intention des juristes de l'Empire romain d'orient), il ne fut vraiment redécouvert au dixième siècle et fut à l'origine de la renaissance du droit dans la partie occidentale de l'Europe, tout particulièrement en Italie puis en France.

LIVRE 47

Titre I et Titre II

Titres III à IX

Titre X

Titres XI à XXIII

LIVRE 48

Titres I à V

Titres VI à XI

Titres XII à XVIII

Titres XIX à XXIV

L'empereur Justinien
L'empereur Justinien
Source : Wikipédia

Rayonnement

Petot (Cours d'histoire du droit privé 1957-1958) : Les études de droit romain ont pris leur essor en Italie, à, l’université de Bologne, à la fin du XIème siècle et au début du XIIème. Elles, portaient, non pas sur le droit théodosien, qui n’avait jamais été complètement oublié, mais sur les compilations de Justinien dont les textes venaient d’être remis en lumière. Leur découverte a paru merveilleuse ... Il est certain que le Digeste était déjà connu, au moins partiellement, de quelques érudits avant la renaissance bolonaise. Le grand canoniste français Ive de Chartres en cite quelques passages dans ses œuvres. D’autre part, deux résumés, assez médiocres, du droit romain de Justinien avaient été composés dans la seconde moitié du XIème siècle, le Brachylogue et les Exceptiones Petri legum romanorum. L’un et l’autre ont sans doute été rédigés dans le Sud-Est de la France.

Le droit de Justinien restait cependant ignoré du grand public. C’est à un maître bolonais, Irnerius, que revient l’honneur de le lui avoir fait connaître. Il suivait, dans son enseignement, les méthodes exégétiques pratiquées par les théologiens. Après la lecture du texte, le maître donnait l’explication des termes ou des expressions difficiles. S’il y avait lieu, il précisait le casus, c’est-à-dire le problème juridique dont le texte commenté apportait la solution. Les disciples transcrivaient ces diverses observations sur leurs propres manuscrits, soit dans les marges, soit en interligne. C’est ce qu’on appelait les « gloses », d’où le nom de glossateurs donné à Irnerius et à son école. Mais il arrivait que le travail fût poussé plus loin. Le maître résumait en un traité systématique la doctrine romaine sur une institution déterminée, le mariage par exemple, ou encore tout le contenu d’un ouvrage, tel que le Code ou les Institutes. À ces exposés on donnait le nom de « sommes ».

La renaissance bolonaise a exercé une influence durable et profonde sur la formation du droit privé dans tous les pays occidentaux … Pour comprendre les réactions qu’a suscitées en France le droit romain retrouvé, il faut préciser la portée de ce droit dans l’esprit des maîtres bolonais. Pour eux, le droit romain, dit « droit civil », apparaissait comme le droit par excellence, égal, dans sa pérennité, au droit canonique, une sorte de vérité révélée et éternelle … Cet aspect des théories bolonaises justifie pleinement les réticences de la royauté française, qui entendait demeurer indépendante.

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Giffard (Précis de droit romain) : Le but c'est la codification du jus antiquum, l'ancien Droit des jurisconsultes. Mais le Digeste ne contient pas tout le droit antique; ce sera un recueil de jus enucleatum, c'est-à-dire un droit dont on a supprimé des parties, et un droit revu. En effet la Commission présidée par Tribonien devait choisir et émonder les textes, les réformer et supprimer tout ce qui était tombé en désuétude, faire disparaître les antinomies, les controverses, et faire prévaloir dans le doute l'usage des capitales, Rome et Constantinople.

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Carbasse (Manuel d'introduction historique au droit) : Il s'agissait de mettre à la disposition des juristes, dans un but de restauration du droit, les extraits les plus significatifs des grands jurisconsultes (c'est ce qu'on appelait désormais le jus, par opposition aux leges contenues dans les codes)... Le meilleur de l'héritage juridique de Rome, en quelque sorte revivifié par la volonté de l'empereur, est transformé en loi.

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Warée (Curiosités judiciaires) : Lorsqu’il n’existait que le manuscrit des Pandectes que les Florentins avaient emporté de Pise, et avant que les copies en fussent multipliées, c’était le premier magistrat de Florence qui en avait la garde, et on ne le montrait aux curieux qu’à la lueur de plusieurs flambeaux.

Signe de fin