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ARTICLES DIVERS
DE L’AUTEUR

 

 

Saint-Michel - Cimetière de Venise

St-Michel
Cimetière de Venise

Puce ronde rouge La détention préventive : mesure exceptionnelle ?

(Gazette du Palais 1966 I Doct. 130)

Puce ronde rouge L’hypnose et le droit pénal

(Note sous Versailles 13 mai 1970, Gazette du Palais 1971 I 34)

Puce ronde rouge Les droits de la défense, faits justificatifs méconnus

(Gazette du Palais 1972 II Doct. 595)

Puce ronde rouge La condition préalable à l’infraction

(Gazette du Palais 1972 II Doct. p.726)

Puce ronde rouge Les infractions de prévention

(Gazette du Palais 1973 II Doct. p.764)

Puce ronde rouge Les familles d’infractions

(Revue de droit pénal et de criminologie 1975 p. 769)

Puce ronde rouge Le contrat d’assassinat

(Gazette du Palais 1982 II Doct. 502)

Justice - Hôtel de ville de Breda (Pays-Pas)

Justice
Hôtel de ville de Breda (Pays-Pas)

Puce ronde rouge Supplique en faveur de la science criminelle

(Gazette du Palais 1984 II Doct. p.486)

Puce ronde rouge Les tribunaux répressifs peuvent-ils prononcer une condamnation pénale
en s'appuyant sur une incrimination légale formulée en termes inconstitutionnels ?

(Gazette du Palais 1986 I Doct. p. 9)

Puce ronde rouge L’enseignement du droit criminel dans une société libérale

(Gazette du Palais 1986 II Doct. p. 647)

Puce ronde rouge La loi applicable à l'action civile

(Mélanges offerts à G. Levasseur Gazette du Palais - Litec p. 89)

Puce ronde rouge L'entrée en vigueur d'une nouvelle loi d'incrimination

(Gaz. Pal 4 septembre 1990, Gaz. Pal 1990 II Doct p. 427)

Puce ronde rouge Le lit de Procuste

(Gazette du Palais 30 mars 2002 p.10)

Justice - Hôtel de ville de Brouwershaven (Pays-Pas)

Justice
Hôtel de ville de Brouwershaven (Pays-Pas)

Puce ronde orange Les effets de la mort sur le mandat

Puce ronde orange Aperçu de l’histoire du droit pénal français

Puce ronde orange  Le raisonnement judiciaire

Puce ronde orange La doctrine est-elle une "source de droit" ?

Puce ronde orange La jurisprudence est-elle une source du droit ?

Puce ronde orange A la mémoire du professeur Georges Levasseur,
ou comment allier la recherche et l'enseignement

Puce ronde orange Introduction à une classification générale des contrats

Puce ronde orange La technique de la dissertation et de l'exposé

Signe de fin