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PÉNALISTES

III - LE PROCÈS PÉNAL

 

Flèche noire 2° – Le jugement

C – La sanction

Puce ronde bleue De Curban, Voies pour juger de la grandeur des crimes et des délits

Puce ronde bleue Muyart de Vouglans, Les circonstances influant sur la gravité de l'infraction

Puce ronde bleue J. Ortolan, Du cumul de délits ou réitération suivant la science rationnnelle

Puce ronde bleue J. Ortolan, De la récidive suivant la science rationnnelle

Puce ronde bleue A Vitu, Les pouvoirs des juges dans l'individualisation de la sanction

Puce ronde bleue Jean-Paul Doucet, Les circonstances aggravantes générales : exemples tirés du droit comparé

Puce ronde bleue Jean-Paul Doucet, Les circonstances atténuantes : nature juridique et exemples

 

Signe de fin