PÉNALISTES

I - LA LOI PÉNALE

 

 2° – L'imputation

Définition du mot "Responsabilité"

  Code de droit canon, l'imputation

  J.-A. Roux, Les fondements de la responsabilité pénale

  J. Ortolan, Les conditions générales de la responsabilité pénale, suivant la science rationnelle

  J. Ortolan, L’âge et la responsabilité pénale, suivant la science rationnelle

  J. Ortolan, La complicité suivant la science criminelle

 G. Levasseur, La sanction de la responsabilité des complices (les systèmes rationnellement possibles)

  Vitu, La complicité de complicité

Voir aussi, dans la rubrique "Articles de l'auteur" :

 Le contrat d'assassinat