Sur les notions d’acte préparatoire et de commencement d’exécution, voir : Cass.crim. 25 octobre 1962 (L...r, ci-dessous IX 3 B).
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Cass.crim. 3 janvier 1913 (S. 1913 1 282, note Donnedieu de Vabres).
P... et C...
Sur le premier moyen, pris de la violation des art. 2, 379, 385, 386 C.pén., et de l’art 7 de la loi du 20 avril 1810, en ce que l’arrêt attaqué a qualifié de tentative punissable : l°) une prétendue tentative de crime, qui ne s’était pas manifestée par un commencement d’exécution; 2°) une prétendue tentative de crime ayant manqué son effet par la volonté de ses auteurs; 3°) une prétendue tentative de crime devenu impossible;
Sur la première branche de
ce moyen :
Attendu que l’arrêt attaqué expose que P... et C... ont conçu le projet de dévaliser l’encaisseur G... ; que P... est allé reconnaître les lieux où devait se commettre le vol ; que les prévenus ont fixé tout d’abord au 29 février 1912 leur action criminelle; qu’ils l’ont ensuite ajournée au 1er avril suivant; qu’à cette dernière date, ils se sont rendus rue du faubourg Saint-H... , n°... ; qu’ils se sont postés à 4 ou 5 mètres de l’entrée de l’immeuble; qu’ils ont attendu l’arrivée de G... ; qu’ils sont restés là, laissant à celui-ci le temps d’effectuer ses encaissements et le guettant ; que, mis en état d’arrestation, ils ont été trouvés porteurs, l’un d’un marteau et d’une pince coupante destinée à couper la chaînette du sac de l’encaisseur, l’autre d’un revolver, d’une seringue Pravaz et d’un flacon contenant une préparation de ferro-cyanure dont il devait être fait usage pour commettre le vol projeté;
Attendu que, si, pour une partie, ces faits ne constituent que des actes préparatoires, il échet de reconnaître qu’à partir du moment où les prévenus se sont postés devant l’immeuble pour attaquer G... à l’aide des armes qu’ils avaient apportées à cet effet, le crime est entré dans la période d’exécution;
Sur la deuxième branche du
moyen:
Attendu que l’arrêt attaqué énonce que cette tentative n’a été suspendue que par l’intervention des inspecteurs de police, c’est-à-dire par un fait indépendant de la volonté des auteurs de ladite tentative; que, sur ce point, la chambre d’accusation n’a fait qu’user de son droit d’appréciation;
Sur la troisième branche du
même moyen :
Attendu que l’impossibilité du crime de vol, invoquée par l’un des demandeurs, résulterait exclusivement de ce que, par l’avertissement donné à la police et par leur arrestation, les prévenus ont été mis dans l’impuissance de consommer leur action criminelle; qu’il n’y a dans cette impossibilité qu’une double circonstance, indépendante de la volonté des demandeurs, par suite de laquelle la tentative a été suspendue; qu’en le déclarant, la chambre d’accusation, loin de violer les articles de loi visés au moyen, les a légalement appliqués...
Rejette...
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Cass.crim. 29 décembre 1970 (Gaz.Pal. 1971 I 134)
P...
Sur le moyen de cassation pris de la violation des art. 379, 381, 2 C.pén., 211 et 593 C.pr.pén., et 7 de la loi du 20 avril 1810, défaut de motifs et manque de base légale ; en ce que la chambre d’accusation a renvoyé les accusés en cour d’assises sous l’inculpation de tentative de vol à main armée ; aux motifs qu’ils s’étaient postés, munis d’armes, de gants et de foulards, à proximité de l’endroit où devait avoir lieu un transport de fonds qu’ils avaient l’intention d’attaquer ; alors que ces faits ne peuvent constituer le commencement d’exécution sans lequel il n’y a pas de tentative punissable, car ils ne tendent pas directement et immédiatement à la consommation de l’infraction, celle-ci ne pouvant entrer dans sa période d’exécution que lorsqu’un acte vise directement les convoyeurs de fonds eux-mêmes...
Attendu qu’il résulte des énonciations de l’arrêt attaqué que les services de police ayant été amenés à soupçonner les demandeurs de préparer une agression contre les convoyeurs qui devaient transporter des fonds des magasins du Louvre à la Banque de France, ont établi, le 26 décembre 1967, une surveillance sur les lieux de l’attentat projeté et pris des mesures pour en empêcher la réalisation; que, de leur côté, les inculpés auraient minutieusement préparé l’agression et étudié l’itinéraire habituellement suivi par le véhicule utilisé pour le transfert des fonds; que deux voitures volées portant de faux numéros minéralogiques auraient été placées peu avant l’heure fixée pour le transfert, devant les magasins du Louvre, à proximité du véhicule qui devait servir à ce transfert; que, dans chacune des deux voitures se serait trouvé un conducteur prêt à démarrer au premier signal, assisté d’un compagnon dissimulé à l’intérieur; qu’ainsi P...a se serait mis au volant d’une des voitures, P...c étant derrière lui, et que dans la seconde voiture L...i aurait été à la place du conducteur et P...i à l’arrière; qu’enfin F...l, B...t et F...a se serait tenus en attente à proximité immédiate des lieux; que les forces de police qui surveillaient la scène, jugeant que l’agression était imminente, seraient alors intervenues sans plus attendre; qu’au moment de cette intervention les policiers auraient constaté que P...a, L...i, P...i, F...l, B...t et F...a avaient chacun à la ceinture un pistolet de gros calibre chargé de plusieurs cartouches dont l’une était dans le canon; que sur le plancher de la voiture où se tenait P...c se serait trouvé, près de lui, un pistolet également chargé; que ces individus auraient été en outre porteurs de gants, certains de passe-montagnes, de foulards passés autour du cou à l’aide d’un élastique, de lunettes et même d’un faux nez; que B...t aurait été en possession d’une bombe à gaz lacrymogène et d’un marteau ; que F...l aurait eu à la ceinture une massette métallique; qu’enfin dans les deux véhicules auraient été découverts un pistolet mitrailleur et une mitraillette chargés et en état de marche, et des grenades offensives;
Attendu que, répondant aux conclusions déposées par les inculpés, la Chambre d’accusation énonce que la mise en place de ce puissant dispositif d’attaque démontre à l’évidence que la phase d’exécution était commencée, que les malfaiteurs avaient accompli volontairement des actes qui devaient avoir pour conséquence directe et immédiate la consommation du vol et que seule l’intervention au dernier moment des forces de police en avait empêché la réalisation;
Attendu qu’en statuant ainsi la Chambre d’accusation n’a violé aucun des textes visés aux moyens; qu’en effet, les faits ainsi exposés, à les supposer établis, réunissent tous les éléments légaux du crime de tentative de vol qualifié, et notamment le commencement d’exécution caractérisé par des actes qui tendaient directement au crime avec intention de le commettre;
D’où il suit que les moyens doivent être rejetés...
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Cass.crim. 8 novembre 1972 (Gaz.Pal. 1973 I 205 note Doucet)
R....
La Cour,
Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des art. 2 et 153 C.pén., 593 C.pr.pén., 7 de la loi du 20 avril 1810, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ;
Attendu qu’il résulte des énonciations de l’arrêt attaqué ainsi que du jugement dont il adopte les motifs non contraires que les demandeurs ont reconnu avoir essayé de contrefaire des permis de conduire; qu’ils ont été surpris par la police alors qu’ils se livraient à l’impression; qu’ayant tous l’intention de réaliser la fabrication de faux permis, leurs agissements étaient en relation directe avec la réalisation ; que, d’autre part, leurs travaux étaient suffisamment avancés, deux cachets leur manquant seulement pour réaliser le faux permis; qu’ils avaient procédé à la composition recto et verso dudit permis ;
Attendu qu’en statuant ainsi, la Cour d’appel n’a violé aucun des textes visés au moyen; que les faits ci-dessus souverainement constatés par elle réunissent tous les éléments légaux du délit de tentative de contrefaçon du permis de conduire et notamment le commencement d’exécution caractérisé par des actes qui tendaient directement au délit avec intention de le commettre;
Attendu, enfin, que l’arrêt, en adoptant, ainsi qu’il l’a fait, les motifs non contraires du jugement qui énumère les circonstances d’où est déduite la preuve de la culpabilité des demandeurs, a répondu aux conclusions prises par ces derniers devant la Cour d’appel; que le moyen ne saurait donc être accueilli; et attendu que l’arrêt est régulier en la forme;
Par ces motifs, - Rejette...
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Cass.crim. 3 mai 1974 (Bull.crim. n°157 p.402, Gaz.Pal. 1974 II somm.246)
R....
La Cour,
Sur
le deuxième moyen de cassation, pris de la violation et fausse application des
articles 1er et s. de la loi du 1er août 1905, 2 du Code
pénal, 5 du décret du 22 janvier 1919, 593 du Code de procédure pénale, article
7 de la loi du 20 avril 1810, défaut de motifs et de réponse aux conclusions,
manque de base légale,
En ce que
l’arrêt attaqué, sans répondre au moyen tiré de ce
que le prélèvement de bordereaux d’échantillons dans le laboratoire qui n’est pas visé au texte de l’article 5
du décret du 22 janvier 1919 était contraire à la loi, a considéré l’envoi
d’échantillons non conformes à la désignation du contenu comme constituant une
tentative de tromperie à l’égard des acheteurs éventuels sollicités par ces
envois d’échantillons ;
Alors que le fait ainsi constaté caractérise, à le supposer établi, non pas un commencement d’exécution, mais une acte préparatoire, non punissable du fait que l’envoi d’échantillon destiné à susciter une commande n’a pas pour conséquence directe et immédiate la livraison de marchandises conformes à cet échantillon, étant de surcroît constaté qu’aucune commande conforme aux échantillons incriminés n’a été reçue par le demandeur.
Attendu qu’il résulte des constatations de l’arrêt attaqué que trente-sept échantillons de vins ont été adressés à des clients des Établissements R... sous des bordereaux faisant état d’appellation d’origine ou de dénominations de provenance auxquelles ces vins ne pouvaient prétendre s’agissant de vins de coupage de consommation courante;
Attendu que pour déclarer R... coupable, à raison de ces faits de tentative de tromperie sur l’origine et la qualité substantielle de la marchandise, délit prévu et réprimé par l’article 1er de la loi du 1er août 1905, les juges d’appel, répondant aux conclusions du prévenu reprises au moyen, énoncent que l’envoi des échantillons dans les conditions ci-dessus décrites constitue le commencement d’exécution qui caractérise cette tentative, la circonstance alléguée selon laquelle aucune commande ne s’en serait suivie étant indépendante de la volonté du prévenu;
Attendu que cette décision est justifiée; qu’en effet, le commencement d’exécution est constitué au sens de l’art. 2 du Code pénal par tous les actes qui tendent directement et immédiatement à la consommation du délit, le prévenu étant ainsi entré dans la période d’exécution; que tel est bien le cas en l’espèce d’une proposition de vente qui, appuyée par l’envoi d’un échantillon assorti d’indications fausses doit, dans l’intention de son auteur, déterminer la conclusion de la vente et entraîner une tromperie dont l’acheteur sera la victime;
Qu’ainsi le moyen doit être rejeté…
NOTE. Dans le même sens, Cass.crim. 18 août 1973 (Bull.crim. n°339 p.829) a jugé que constitue un commencement d’exécution la négociation qui tend à la cession et à l’acquisition d’une certaine quantité de stupéfiants.
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Cass.crim. 9 novembre 1928 (Gaz.Pal. 1928 II 850, D. 1929 I 97).
F...
Sur le moyen pris de la fausse application des art. 2 et 3 C.pén., et 317 du même Code...
Attendu qu’il résulte des constatations de l’arrêt attaqué que les demandeurs ont, dans le but de provoquer un avortement, administré à leur domestique, enceinte, des injections d’eau de Cologne, pure ou mélangée d’eau de vie ou de vinaigre; qu’il est en vain soutenu que de telles manœuvres ne pouvant, d’après les énonciations mêmes de l’arrêt, produire l’avortement qu’elles avaient pour objet de provoquer, il y avait impossibilité absolue à la perpétration du délit prévu par l’art. 317 § 1 C.pén., d’où il résulterait que la tentative reprochée aux prévenus n’était pas suffisamment caractérisée;
Attendu qu’aux termes des art. 2 et 3 C.pén. les tentatives du délit sont, dans les cas déterminés par une disposition spéciale de la loi, considérées comme délits lorsqu’elles se manifestent par un commencement d’exécution et qu’elles ne manquent leur effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de leur auteur;
Attendu que les manœuvres accomplies par les demandeurs avec l’intention et dans le but de procurer un avortement constituent la commencement d’exécution prévu par lesdits articles; que le fait, énoncé dans l’arrêt, que ces manœuvres étaient par elles-mêmes insuffisantes à produire le résultat auquel elles tendaient, n’a été qu’une circonstance indépendante de leur volonté, par suite de laquelle leur tentative a manqué son effet; qu’il suit de là qu’en déclarant les demandeurs coupables du délit de tentative d’avortement et en leur appliquant les peines édictées par l’art. 317 al.1 C.pén., l’arrêt attaqué n’a violé aucun des textes visés au moyen...
Rejette...
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Cass.crim. 23 juillet 1969 (Gaz.Pal. 1969 II 256 et la note)
J...
Sur le moyen de cassation pris de la violation de l’art. 3 C.pén., des art. 379 et 401 du même Code, et de l’art. 7 de la loi du 20 avril 1810, insuffisance de motifs, manque de base légale...
Attendu qu’il résulte des énonciations du jugement confirmé par l’arrêt attaqué que le 22 novembre 1967, à Paris, J... a pénétré dans des voitures en stationnement afin d’y commettre des vols ; que cette tentative a manqué son effet par suite de l’intervention des gardiens de la paix;
Attendu que ces constatations caractérisent tous les éléments constitutifs du délit de tentative de vol, retenu par les juges à charge du demandeur, notamment en ce qui concerne le commencement d’exécution, prévu par l’article 2 C.pén.; que l’absence d’objets à l’intérieur de voitures, à la supposer établie, n’a été qu’une des circonstances indépendantes de la volonté du prévenu, par suite de laquelle sa tentative a manqué son effet ; qu’il s’ensuit que la condamnation prononcée contre J... étant légalement justifiée, le moyen n’est pas fondé...
Rejette...
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Cass.crim. 3 janvier 1973 (Gaz.Pal. 1973 I 290 et la
note)
B...
La
Cour,
Sur le moyen
unique de cassation, pris de la violation des art. 2 3, 379 et 401 C.pén., 593
C.pr.pén., 7 de la loi du 20 avril 1810, défaut de motifs et de réponse à
conclusions, manque de base légale ;
Attendu qu’il résulte des énonciations de l’arrêt
attaqué que B... F... s’est rendu dans un magasin, qu’après avoir vidé
de leur contenu trois cartons contenant des objets d’une valeur de 184 F,
il y a placé de très nombreux articles provenant des rayons, et évalués à
4000 F environ; qu’il a pris soin de recoller les cartons à l’aide d’une
bande kraft dont il s’était préalablement muni et qu’il a disposé les
emballages sur un chariot qu’il a cependant abandonné avant de passer le
contrôle;
Attendu que, pour rejeter les conclusions du demandeur
qui soutenait que, pris de repentir, il avait abandonné de son plein gré les
marchandises, la Cour d’appel énonce que B... n’avait « renoncé à son
intention première qu’en raison des circonstances », qu’en effet il n’avait pu
obtenir le concours de son cousin, rencontré dans le magasin, pour l’aider à
sortir la marchandise et que, s’étant aperçu que ses gestes étaient épiés par
des employés du magasin, il s’était rendu compte qu’il lui était impossible de
franchir le contrôle en ne déclarant que les marchandises que devaient
normalement contenir les emballages;
Attendu que ces énonciations déduites de l’appréciation
souveraine des faits de la cause, réunissent tous les éléments constitutifs de
la tentative de vol et relèvent notamment à la charge du demandeur, pour caractériser
le commencement d’exécution, des actes tendant directement au délit et
accomplis avec intention de le commettre;
D’où
il suit que le moyen n’est pas fondé…
Rejette...
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Cass.crim. 20 mars 1974 (Gaz.Pal. 1974 I 449 et la note, Bull.crim. n° 124 p.320)
W...
Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 3, 739 et s, 408 C.pén., 593 C.pr.pén., défaut de motif, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale...
Attendu que les juges sont tenus de répondre aux conclusions dont ils sont régulièrement saisis par les parties;
Attendu qu’il appert de l’arrêt attaqué que W... a cherché à s’introduire dans un bureau de tabac, momentanément fermé, pour y commettre un vol, et qu’il a renoncé à poursuivre l’exécution de son dessein par l’effet de l’intervention de F..., venu fortuitement sur les lieux; qu’un témoin a vu, alors, les deux hommes s’éloigner ensemble du bureau de tabac ;
Que W..., prévenu de tentative de vol, en raison de ces faits, a sollicité sa relaxe en soutenant par voie de conclusions régulières, que F..., avec qui il entretenait des relations amicales, excluant pour lui toute crainte d’une dénonciation, l’avait seulement dissuadé de son entreprise, sans exercer aucune contrainte, et que les conseils ainsi reçus l’avaient conduit à suspendre sa tentative par un acte libre et spontané de sa volonté;
Attendu que pour écarter ce chef péremptoire de défense et retenir le demandeur dans les liens de la prévention, l’arrêt attaqué se borne à énoncer que W... a mis fin à son action à cause de l’intervention d’un tiers et que, dès lors, son désistement n’a pas été volontaire;
Mais attendu qu’en l’état de ces seuls motifs qui laissent sans réponse les conclusions du prévenu, la Cour d’appel a méconnu les textes susvisés; Par ces motifs :
Casse...
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