DICTIONNAIRE DE DROIT CRIMINEL
Dictionnaire des noms propres
- Professeur Jean-Paul DOUCET -
Sur l’importance du rôle social des auteurs évoqués ci-dessous, voir notre étude :
La doctrine est-elle une source du droit ?
Lettre S
SAINT-LOUIS
Roi de France (1226-1270). Pénétré de ses devoirs de chrétien envers le peuple que la Providence lui avait confié, Saint-Louis s’attacha particulièrement à ce que la Justice* fût rendue le plus exactement possible dans le royaume. Tous les historiens s’accordent sur ce point.
Cf. Justice déléguée et justice retenue*, Main de Justice*.
Voir
l’une de ses représentations
- Le juge. A cette époque, où toute justice émanait du Roi, les plaignants pouvaient s’adresser directement au Prince. Saint-Louis répondait volontiers à ces sollicitations, et décidait après avoir pris conseil de spécialistes. Ses sentences visaient à la justice et à l’équité, mais n’en étaient pas moins marquées par la rigueur et la sévérité envers les asociaux.
Wallon (Saint-Louis) : Quelquefois on d’adressait
directement au roi, et Saint-Louis se plaisait à rendre ainsi la justice. Il envoyait quelques uns des seigneurs de son conseil s’enquérir s’il n’y avait pas à la
porte du palais quelques parties qui voulussent débattre devant lui leurs affaires, et si ces envoyés ne suffisaient pas à les accommoder, le roi appelait devant
lui les plaideurs.
Joinville (Histoire de Saint-Louis) : Maintes fois il
advint qu’en été il allait s’asseoir au bois de Vincennes après sa messe, et s’accotait à un chêne, et nous faisait asseoir autour de lui. Et tous ceux qui avaient
affaire venaient lui parler, sans empêchement d’huissier ni d’autre. Et alors il leur demandait de sa propre bouche ; « Y a-t-il ici quelqu’un qui ait
partie ? » Et ceux qui avaient partie se levaient. Et alors il disait : « Taisez-vous tous, et on vous expédiera l’un après l’autre ». Et
alors il appelait monseigneur Pierre de Fontaines et monseigneur Geoffroi de Villette, et disait à l’un d’eux : « Expédiez-moi cette partie ». Et
quand il voyait quelque chose à amender dans les paroles de ceux qui parlaient pour lui, ou dans les paroles de ceux qui parlaient pour autrui, lui-même l’amendait
de sa bouche.
- Le législateur. Saint-Louis édicta de nombreuses lois, visant notamment à la moralisation des rapports sociaux (ordonnances sur l’usure visant juifs et lombards). Avant tout il s’efforça d’étendre le domaine du pouvoir judiciaire royal, et d’unifier la législation du royaume afin d'améliorer l'administration de la justice. Le document intitulé les Établissements de Saint-Louis a été voulu et inspiré par lui, mais il n’en est pas véritablement l’auteur.
Établissements de Saint-Louis. L’an de grâce 1270, le bon Roi Louis
ordonna ces établissements, avant qu’il n’allât à Tunis, en toutes les cours et prévôtés de France. Ces établissement enseignent comment tous juges doivent ouïr,
juger et terminer toutes querelles qui sont traités devant eux.
« Louis, Roi de France par la grâce de Dieu, à tous bons chrétiens habitant le royaume, et à tous autres qui y sont présents et à venir, salut en
nôtre Seigneur. Parce que malice et tricherie est si fréquente dans l’espèce humaine, que les uns font souvent tort aux autres, sans craindre le sévère jugement de
Jésus-Christ… Parce que nous voulons que le peuple qui est sous notre sauvegarde puisse vivre honnêtement et en paix, et que les uns se gardent de nuire à l’autre,
par la peur de sanction corporelle et même de perdre la vie. Et pour châtier et refréner les malfaiteurs par la voie du droit et de la raideur de la justice, nous
avons ordonné ces établissements ».
Chiara
Mercuri (Dictionnaire des figures du christianisme) :
L'historiographie se partage entre l'idée d'un roi féodal tourné
vers le passé et celle d'un roi moderne dans sa conception de
l'État. Son rôle dans la modernisation de l'administration
royale et dans le renforcement de la justice est indéniable.
SAINT THOMAS-D'AQUIN - Voir : St Thomas d'Aquin*.
SAINT-YVES - Voir : St Yves*.
SALEILLES Raymond
Cf. Donnedieu de Vabres*, Ortolan*, Roux*, Tarde*, Von Listz*.
Voir :
Saleilles, L'individualisation de la peine
Juriste français (1855-1912). Professeur à la Faculté de droit de Paris, il y enseigna principalement le droit civil, mais aussi le droit pénal et le droit comparé. De son œuvre on retiendra surtout qu'il a fortement influencé l'idée que, lors de la détermination de la peine, il convient d'adapter celle qui a été prévue dans l'abstrait par le législateur, pour les faits commis par le coupable, à la personnalité concrète de ce dernier afin de faciliter sa réinsertion dans la société. Son ouvrage majeur s'intitule d'ailleurs : « L'individualisation de la peine » (3e éd. en 1927).
Morin
(Préface de la 3e éd. de « L'individualisation de la peine ») :
Ce qui fait la valeur d'un livre, c'est le système de l'auteur
dont on peut dire qu'il commande tout le mouvement juridique
contemporain. Au Congrès international de Bruxelles de 1926, M.
le professeur Hugueney disait : « À la devise ancienne et
brutale -la défense sociale par l'intimidation - la législation
pénale française du XXe siècle a tendu à substituer la méthode
nouvelle plus nuancée : la défense sociale par
l'individualisation des moyens de répression, et, si possible,
de prévention ». Les divers rapports présentés à ce Congrès de
Bruxelles révèlent que les législations pénales d'Europe, de
plus en plus, en face du fait délictueux, non pas tant de
l'infraction que de la personne de son auteur.
Fauconnet
(La responsabilité) : L’école classique, fidèle interprète
des tendances du droit en vigueur, demeure réfractaire au
principe de l’individualisation. Elle a dû faire des
concessions. Mais Saleilles, qui les fait plus larges que tout
autre, maintient néanmoins le principe : « le crime doit être
défini par ses caractères abstraits, et tarifé à sa valeur
sociale, c’est-à-dire d’après sa gravité objective pour la
société... c’est l’entité crime qui seule peut permettre une
poursuite.
SALOMON
Cf. Minos*, Moïse*.
Roi d’Israël (970 ? – 931 ? av. J-C.). Il est surtout connu des juristes en tant que juge d’une rare perspicacité. Voir, ci-dessous, le célèbre « Jugement de Salomon ». Il est bon d’observer que Salomon s’attire ici les louanges du peuple, et de la postérité, pour la finesse de son Instruction à l’audience* et non pour sa sentence proprement dite. Une tablette babylonienne nous a appris que l'artifice employé l'avait été quelques siècles plus tôt.
Ancien Testament (Premier livre des Rois) : Salomon demanda à
Yahvé : « Donne à ton serviteur un cœur plein de jugement pour gouverner ton peuple, pour discerner entre le bien et le mal »… Dieu dit :
« Je te donnes un cœur sage et intelligent comme personne ne l’a eu avant toi et comme personne ne l’aura après toi ».
Ancien Testament (Premier livre des Rois) : Deux femmes se disputaient
un enfant devant Salomon. L’une dit « Voici mon fils qui est vivant, et c’est ton fils qui est mort ». L’autre dit : « Ce n’est pas vrai !
Ton fils est celui qui est mort, et mon fils est celui qui est vivant ! ». « Apportez-moi une épée », ordonna le roi ; puis il dit :
« Partagez l’enfant vivant en deux et donnez la moitié à l’une et la moitié à l’autre ». Alors la femme dont l’enfant était vivant s’adressa au roi, car
sa pitié s’était enflammée pour son fils, et elle dit : « S’il te plaît, Seigneur, Qu’on lui donne l’enfant vivant, qu’on ne le tue pas ! »,
mais l’autre disait : « Il ne sera ni à toi, ni à moi : partagez le ! ». Alors le roi prit la parole et dit : « Donnez l’enfant
à la première, ne le tuez pas. C’est elle la mère ! ».
SERPILLON François
Cf. Ayrault*, Jousse*, Le Brun de la Rochette*, Muyart de Vouglans*, Pussort*, Rousseaud de la Combe*, Tiraqueau*.
Magistrat français (1695 – 1772). Lieutenant général criminel à Autun. Il est l’auteur d’un ouvrage, encore très consulté à la veille de la Révolution, intitulé « Code criminel, ou Commentaire de l’Ordonnance de 1670 » (Lyon 1767). Écrit un siècle après la célèbre Ordonnance criminelle de louis XIV, il nous montre son fonctionnement dans la réalité du Palais et critique fermement l'usage de la torture.
Serpillon (Code criminel, Art.1) : Dans tous les temps, les souverains
ont tâché d’imprimer de l’horreur pour les crimes ; ils ont établi des peines pour les punir, et pour intimider ceux qui ont de mauvaises intentions et un
penchant au mal. Il a dès lors fallu des juges sur les divers lieux, et en même temps des règles pour fixer leur compétence. C’est ce qui a fait le premier objet
de l’Ordonnance de 1670.
Jousse (Traité de la justice criminel) : Son « Code
criminel » contient non seulement un commentaire sur l’Ordonnance de 1670 ; mais encore la résolution d’un grand nombre de questions et de recherches sur
des matières criminelles, qui sont le fruit d’un travail et d’une expérience de quarante années où cet illustre magistrat, également distingué par les qualités de
l’esprit et du cœur, a rassemblé un grand nombre de connaissances très instructives.
SOCRATE
Cf. Aristote*, Cicéron*, Confucius*, Manou*, Morale*, Platon*, Zoroastre*.
Voir :
Condamnation et mort de Socrate
Philosophe grec (470 – 399 av. J-C.). Généralement considéré comme le fondateur de la morale, Socrate présente cette particularité, avec le Christ, de n'avoir
laissé aucun écrit de sa main : aussi sa pensée n'est-elle pas demeurée figée,
et a-t-elle pu s'épanouir avec les travaux de ses disciples, tels
Platon ou Xénophon (il en fut de même pour Confucius).
En premier lieu, son enseignement se développait dans des dialogues.
Au cours de ceux-ci, il aidait son interlocuteur à
puiser au fond de lui-même, par la double voie de la logique et de
la raison, la vérité qu'il recherchait sincèrement (maïeutique).
D'autre part, il s'efforçait de montrer par sa manière de vivre
comment un homme doit se conduire pour devenir un citoyen digne
de la Cité à laquelle il appartient ; sa mort est à cet égard
demeuré un modèle inégalé de respect de la loi et de son
application par les juges, même si la décision rendue par
ceux-ci est illégitime.
Surnommé de son temps « Le
sage », « Le juste
»,
« Le saint » ou encore
« Le musicien », il eut l'intuition qu'il existait, au-dessus des Dieux de chaque Cité, un Dieu unique prévalant sur tous les autres ; un Dieu bon, épris de vérité et de justice
; c'était la voie ouverte au christianisme.
Xénophon (Les
Mémorables) : Socrate était maître absolu de toutes ses
passions, par ses discours il dirigeait à son gré l’esprit de
ceux qui conversaient avec lui... Il cherchait à inspirer à ses
disciples l’amour de cette vertu si belle et si sublime qui a
fait fleurir les cités et les maisons : en agissant ainsi,
comment n’a-t-il pas mérité le plus grand honneur dans sa patrie
? ... Socrate voulait apprendre à ses disciples de
s’abstenir de toute action impie, injuste et honteuse,
non-seulement en présence des hommes, mais encore dans la
solitude, puisqu’ils seraient convaincus que rien de ce qu’ils
pourraient faire n’échapperait aux dieux... En entendant ses
paroles, je pensais que Socrate conduisait ses auditeurs à la
vertu... Puisque ce qui se fait de juste, de bien et de bon se
rattache à la vertu, il est clair que la justice et les autres
vertus constituent la sagesse... Il disait qu’il regardait comme
les plus estimables et les plus chers aux dieux, les laboureurs
qui travaillent bien à la terre, les médecins qui exercent bien
la médecine, les hommes d’État qui dirigent bien la politique ;
mais que ne rien faire de bien, c’est n’être ni utile à
personne, ni cher aux dieux.
Et sur la mort de Socrate : Socrate était d’un âge assez
avancé pour n’avoir plus que fort peu de temps à vivre ; ensuite
il n’a perdu que la partie la plus pénible de la vie, celle où
l’intelligence s’affaiblit chez tous les hommes ; en y
renonçant, il a fait voir toute la vigueur de son âme ; il s’est
couvert de gloire par la vérité, la liberté et la justice de sa
défense, autant que par la douceur et le courage avec lesquels
il reçut son arrêt de mort. On convient qu’aucun homme dont on
ait conservé la mémoire ne supporta la mort avec plus de cœur :
il fut obligé de vivre encore trente jours après son jugement,
parce que les fêtes de Délos avaient lieu dans ce même mois, et
que la loi défend de mettre à mort aucun condamné avant le
retour de la procession délienne. Durant tout ce temps, il vécut
sous les yeux de ses amis comme il avait vécu jusqu’alors ; il
s’était attiré une admiration peu commune par le calme et la
sérénité de sa vie.
Bergson (Les deux sources de la morale-religion) : Socrate
met au-dessus de tout l'activité raisonnable, et plus spécialement la fonction logique de l'esprit. L'ironie qu'il promène avec lui est destinée à écarter les
opinions qui n'ont pas subi l'épreuve de la réflexion et à leur faire honte, pour ainsi dire, en les mettant en contradiction avec elles-mêmes. Le dialogue, tel
qu'il l'entend, a donné naissance à la dialectique platonicienne et par suite à la méthode philosophique, essentiellement rationnelle, que nous pratiquons
encore.
Wolf (Dictionnaire d'éthique et de philosophie morale, v° Socrate) : Il est
clair que l'œuvre éthique de Platon prend son départ dans les injonctions de Socrate à définir les vertus, à réconcilier le bon et le beau, et à poser le bien
comme fin suprême.
Malepeyre (Précis
de la science du droit naturel) : Le véritable père de la
philosophie morale fut Socrate, ce vrai sage, qui enseigna la
vertu mieux par ses exemples que par ses admirables leçons. Ses
sublimes préceptes étaient confiés à la mémoire de ses
auditeurs. Il n'a rien écrit, mais les ouvrages de ses
disciples, et particulièrement ceux de Xénophon, qui, plus
fidèle que Platon, n'a pas mêlé les rêves d'une imagination
ardente aux théories sages et élevées de son maître, font assez
connaître qu'il s'appliquait surtout à développer les grandes
lois de la nature, et à rechercher le but du Créateur. Il
enseignait que le savoir et l'ignorance sont les principes du
bien et du mal ; qu'il existe des lois éternelles et immuables,
qui, quoique non écrites, sont les bases de toutes les lois, et
qu'elles ne peuvent être impunément violées.
Bautain (Philosophie des lois) : Socrate avait été condamné
à mort injustement. Après sa condamnation, quelques-uns de ses amis parviennent à s'introduire dans sa prison et lui proposent d'échapper au supplice par la fuite.
Socrate refuse par cette seule considération que, quoique condamné injustement, il a cependant été condamné légalement, qu'en se sauvant i1 échapperait à la loi,
et par conséquent apprendrait aux Athéniens à la violer, exemple qu'il ne doit pas donner : il aime mieux mourir.
Fr.
Lenoir (Socrate, Jésus, Bouddha) :
Socrate est considéré comme le père de la philosophie parce
qu'il a su orienter la vie humaine vers la quête de la vérité et
de la sagesse... On peut même affirmer qu'il a été la clé de
voûte de la pensée humaniste qui a forgé l'Occident.
SOLON
Cf. Dracon*, Hammourabi*, Minos*.
Homme politique athénien (640 ? – 558 ? av. J-C.). Selon la légende, c’est de lui qu’Athènes reçut sa première législation démocratique. À ses propres yeux, son principal mérite fut de rendre leur liberté à de nombreux citoyens athéniens injustement proscrits ou réduits à l’esclavage, et ce « par la force de la loi, qui unit la contrainte et la justice ». Il est devenu, pour la civilisation occidentale, un modèle pour les législateurs.
Plutarque (Vie de Solon) : Afin de donner un nouveau soutien à la
faiblesse du peuple, Solon permit au premier venu de prendre la défense d’un citoyen insulté. Si quelqu’un avait été battu, blessé, outragé, chacun avait le droit,
s’il l’osait ou le voulait, de poursuivre l’agresseur en justice.
Montesquieu (De l’esprit des lois) : Solon fit un crime de l’oisiveté,
et voulut que chaque citoyen rendît compte de la manière dont il gagnait sa vie. En effet, dans une bonne démocratie où l’on ne doit dépenser que pour le
nécessaire, chacun doit avoir ce nécessaire ; car, autrement, de qui le recevrait-on
?
Ahrens (Cours de droit naturel) : Athènes, qui devient le foyer de la
civilisation grecque, livre un champ plus vaste et plus riche à la liberté humaine. La législation sévère de Dracon, débris du temps primitif, est remplacée par
les lois de Solon, qui garantissent au peuple une plus grande sphère de liberté.
SUTHERLAND Edwin H.
Cf. Criminologie*, De Greff*, Ferri*, Garofalo*, Lombroso*.
Criminologue américain (1883 - 1950), professeur à l’Université de l’Indiana. Son principal ouvrage « Principes de criminologie » a été publié en français par les éditions Cujas en 1966. Il insiste particulièrement sur les causes familiales, locales et sociales de la criminalité ; il met également l’accent sur l’influence criminogène de la presse, des bandes dessinées, du cinéma, de la radio et de la télévision. C'est lui qui a développé aux États-Unis la théorie de la criminalité "en col blanc" (white collar crime).
Sutherland et Cressey (Principes de criminologie) : Un processus que
l’on peut désigner sous le nom de « maturation » apparaît dans l’histoire des criminels invétérés. Cela signifie tout simplement que la criminalité chez
ces individus se développe avec une certaine progression régulière… L’âge criminel d’un individu est déterminé par le stade qu’il a atteint dans le processus de
maturation. Le processus montre le développement de la criminalité, eu égard d’abord à l’attitude générale envers la criminalité, ensuite aux techniques
criminelles utilisées. Le garçon élevé dans une zone où la délinquance est élevée peut atteindre la maturité criminelle à douze ou quatorze ans. Il a atteint la
maturité criminelle parce que la criminalité s’est intégrée à sa personnalité. Il prépare ses infractions à l’avance, sait comment « arranger » l’affaire
s’il est pris, et se considère lui-même comme « délinquant » ou « mauvais ». Lorsqu’il est condamné, il accepte son emprisonnement avec
philosophie, comme faisant partie de son existence.
Stéfani, Levasseur et Jambu-Merlin (Criminologie et science
pénitentiaire) : L’école américaine tend à expliquer la délinquance essentiellement par l’influence du milieu. Le plus connu fut Edwin H. Sutherland… Dès
le début de son ouvrage principal il définit la criminologie comme « la science qui étudie l’infraction en tant que phénomène social »… Pour lui, le
comportement criminel est appris au contact d’autres personnes par un processus de communication et à l’intérieur d’un groupe restreint de relations personnelles.
On trouve ici, et Sutherland ne s’en cache pas, l’influence des théories de Tarde sur l’imitation.