DICTIONNAIRE DE DROIT CRIMINEL

- Professeur Jean-Paul DOUCET -

Lettres  V - W
(Première partie)

VAGABOND (Vagabondage)

Cf. Asocial*, Délits pénaux (délit obstacle)*, École buissonnière*, Fainéantise*, Gang*, Mendiant*, Parasitisme*, Paresse*, Personnes dangereuses*.

 Voir : Jean-Paul Doucet, « La loi pénale » (4e éd.) , n° I-116, p.165

 Voir : Jean-Paul Doucet, « Le jugement pénal » (3e éd.) , n° I-I-I-304, p.67 / n° I-II-I-203, p.166 (note 1)

 Voir : Jean-Paul Doucet, « La protection de la Personne humaine » (4e éd.), n° I-441, p.229

 Voir : Jean-Paul Doucet, « La protection de la Société », n° II-II-241, p.530

- Notion. Est un vagabond celui qui, ne pouvant justifier ni d’une occupation professionnelle ni d’un domicile fixe, n’a pas d’attaches territoriales ni de personnes pouvant répondre de lui.

 Jousse (Traité de la justice criminelle) : Les vagabonds, et gens sans aveu, sont ceux qui, n’ayant ni profession, ni métier, ni domicile certain, ni biens pour subsister, ne peuvent être avoués, ni faire certifier de leurs bonne vie et mœurs, par personnes dignes de foi.

 Code pénal du Luxembourg. Art. 347 : Les vagabonds sont ceux qui n’ont ni domicile certain, ni moyens de subsistance, et qui n’exercent habituellement ni métier, ni profession.

 Code pénal canadien. Art. 179 : Commet un acte de vagabondage toute personne qui… tire sa subsistance, en totalité ou en partie, du jeu ou du crime et n'a aucune profession ou occupation légitime lui permettant de gagner sa vie…

 Code pénal d’Algérie. Art. 196 : Est coupable de vagabondage et puni de l’emprisonnement d’un à six mois, quiconque, n’ayant ni domicile certain, ni moyens de subsistance, n’exerce habituellement ni métier, ni profession bien qu’étant apte au travail et qui ne justifie pas avoir sollicité du travail ou qui a refusé le travail rémunéré qui lui était offert.

- Règle morale. Le vagabondage volontaire est condamné par les moralistes de deux points de vue : d'abord, parce que le vagabond ne contribue pas à la vie d'une société dont il tire profit ; ensuite, parce que le vagabondage apparaît comme un mode de vie criminogène.

 Pufendorf (Les devoirs de l'homme et du citoyen) : Rien n'est plus contraire à l'ordre de la Société Humaine et de la Société Civile, qu'une vie vagabonde où l'on n'a ni feu ni lieu.

 Ferri (Sociologie criminelle) : L’habitude du vagabondage, l’ascendant de fréquentations funestes, une dépravation graduelle de la pensée, une excessive faiblesse de cœur, poussent dans le chemin du vice.

- Science criminelle. D’expérience, les vagabonds sont considérés comme des individus potentiellement dangereux par les criminalistes. C’est pourquoi de nombreux législateurs édictent à leur égard, sinon des peines, du moins des mesures de sécurité publique.

 Voir : Tableau des incriminations protégeant la propriété  (selon la science criminelle)

 Voir : J. Maxwell, Le criminel d'habitude

 Chauveau-Hélie (Théorie du Code pénal) : Le vagabondage est moins un fait criminel en lui-même, qu’un genre de vie que la loi a voulu réprimer en raison de ses périls.

 Garçon (Code pénal annoté) : Le vagabond, mendiant ou non, apparaît comme très dangereux pour l’ordre public, il échappe à toute surveillance sérieuse de la police et parvient facilement à se soustraire aux recherches s’il a commis un délit. Dans les campagnes c’est le chemineau qui jette la terreur dans les fermes… Dans les villes c’est le rôdeur qui procède aux attaques nocturnes.

 Loi du 29Thermidor an IV. Art. 5 : En aucun cas, le directeur du jury ne pourra mettre provisoirement en liberté, sous caution, les gens sans aveu et les vagabonds.

 Nigeria (Code pénal de l'État du Zamfara). Art. 377. Quiconque aura été déclaré par jugement incorrigible vagabond sera puni d'une peine de deux ans de prison au plus, et encourra jusqu'à cinquante coups de bâton.

 Cass.crim. 16 octobre 1969 (Gaz.Pal. 1969 II 373) : Caractérise les éléments constitutifs du délit de vagabondage l’arrêt qui relève, d’une part que le prévenu, après sa libération de prison, se faisait héberger par des camarades et logeait, à l’occasion, à l’insu du propriétaire de l’hôtel, dans la chambre occupée par son amie, d’autre part qu’il ne pouvait justifier de moyens de subsistance avouables, et, enfin, qu’il n’exerçait aucune profession et était resté sans travailler depuis sa sortie de prison.

- Droit positif français. Alors que le Code pénal de 1810 disposait que « le vagabondage est un délit », le nouveau Code pénal n’incrimine pas ce mode de vie. Une loi du 18 mars 2003 a toutefois réprimé le fait, pour un groupe de personnes, de s’installer illicitement sur un terrain public ou privé (art. 322-4-1 C.pén.).

 Voir : Tableau des incriminations protégeant la propriété  (en droit positif français)

 Cass.crim. 1er juin 1999 (Gaz.Pal. 1999 II Chr. crim. 154) : Tout en admettant la matérialité de l’infraction de stationnement irrégulier de caravanes qui lui est reprochée, la prévenue a sollicité sa relaxe en invoquant la méconnaissance, par le maire, du droit au logement et des besoins des gens du voyage stationnant sur des terrains privés. Pour confirmer à bon droit cette déclaration de culpabilité, les juges d’appel retiennent, que la prévenue ne saurait prétendre, au nom du droit au logement, pouvoir installer son habitation dans une zone inconstructible, au mépris des règles d’hygiène et de sécurité.

 Reims 22 novembre 1985 (JCP 1986 IV 1167) a jugé que commet une faute, et est responsable de ses suites, celui qui laisse un vagabond s’installer dans un local qui lui appartient : En négligeant de contrôler alors qu’il en avait le devoir, l’occupation de son immeuble, le propriétaire a permis à un vagabond de s’installer dans les lieux et a ainsi rendu possible la survenance de l’incendie qui s’est communiqué à l’immeuble voisin, cette occupation précaire et illégale engendrant en soi des risques.

VAGABONDAGE SPÉCIAL

Cf. Proxénète*, Souteneur*.

Expression employée au XIXe siècle pour désigner le proxénétisme.

 Maxwell (Le crime et la société) : La classe particulière de la société dans laquelle les délinquants d'habitude se recrutent ordinairement est l'objet de l'animadversion publique et des châtiments sévères sont réclamés contre elle ; les lois sur le vagabondage spécial sont une des manifestations de ce sentiment public.

 Garraud (Précis de droit criminel) : En ce qui concerne les souteneurs le délit de vagabondage spécial, créé par la loi de 1885, a reçu une nouvelle réglementation de la loi du 3 avril 1903 : seront punis d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende ... avec interdiction de séjour de cinq à dix ans, tous individus ayant fait métier de souteneur.

 Constant (Manuel de droit pénal 2e partie) : État de souteneur : Vagabondage spécial.

 Paris 24 octobre1896 (Droit 8 décembre 1893) : La loi du 27 mai 1885, qui prévoit et réprime le vagabondage spécial, exige expressément, pour le constituer, que le prévenu ne tire "habituellement" sa subsistance que du fait de pratiquer et faciliter sur la voie publique la prostitution d'autrui.

VAISSEAU

Cf. Aéronef*, Application de la loi dans l’espace*, Bateau*, Mer (haute)*, Mer territoriale*, Nation*, Navire*, Territoire national*.

- Notion. Au sens strict du terme, un vaisseau est un navire de guerre. À ce titre il est pleinement considéré comme partie du territoire national. Cela est si vrai que, après son retour au pouvoir, le général De Gaulle a promulgué des lois à bord d'un vaisseau mouillant dans un port étranger. Toute infraction commise à son bord relève donc de la loi et de la justice française.

 Fiore (Traité de droit pénal) : Pour ce qui concerne... les vaisseaux de guerre on leur appliquera les règles générales du droit des gens.

 Donnedieu de Vabres (Principes modernes du droit international) : Au double point de vue de la compétence judiciaire et législative, on regarde comme "parties détachées du territoire les navires de guerre, qui représentent la puissance publique, même lorsqu'ils mouillent dans un port étranger.

- Régime.  Les vaisseaux sont  ordinairement protégés au même titre que tous les équipements de défense nationale. Le Code pénal de 1810 sanctionnait de la peine de mort le fait de « livrer à l'ennemi des forteresses, arsenaux ou vaisseaux ». Le Code de 1993, dans son article 410-1, inclut sans nul doute les vaisseaux parmi « les moyens de la défense ».

 Blackstone (Les lois criminelles anglaises) : Est une félonie... le crime d'incendier, brûler ou détruire un vaisseau de la marine royale.

 Code pénal belge. Art. 115. § 1 : Sera puni de la détention à perpétuité) celui qui aura facilité aux ennemis de l'État l'entrée sur le territoire du royaume ; Celui qui leur aura livré des villes, forteresses, magasins, arsenaux, vaisseaux ou bâtiments appartenant à la Belgique.

VALEUR

Cf. Intérêt protégé*.

En théologie ou philosophie morale on appelle « valeurs » certaines notions, certains biens ou certaines institutions qui paraissent particulièrement dignes de considération et de respect. Ces valeurs découlent principalement de la nature et de la dignité de la personne humaine ; aussi présentent-elles un caractère à la fois éternel et universel.
Les pénalistes parlent tantôt de valeurs, tantôt d'intérêts protégés. Nous préférons cette seconde formule : elle manifeste que telle valeur morale a été consacrée par le droit positif ; de plus elle marque le lien existant entre l'incrimination de fond et la procédure pénale (en relation avec la notion d'intérêt à agir en justice).

 Cuvillier (Vocabulaire philosophique) : Valeur - Caractère qui fait que certaines choses sont dignes d'estime.

 Vergely (Dictionnaire de la philosophie) : La valeur désigne un principe moral vu subjectivement ou dynamiquement.

 Ogien (Dictionnaire d'éthique et de philosophie morale) v° Normes et valeurs : À première vue, normes et valeurs appartiennent à des familles de notions différentes. Dans la théorie des normes, il est question de règles, raisons, principes, devoirs droits, obligations etc. Dans la théorie des valeurs on parle plutôt de bien, mal, meilleur, pire.

 Exemple (Le Figaro 16 avril 2018) : Téhéran n'a pas les mêmes « valeurs » que l'Union européenne sur les droits de l'Homme, a déclaré aujourd'hui le porte-parole de la diplomatie iranienne en réaction aux sanctions renouvelées jeudi par l'UE contre plusieurs dizaines de personnalités iraniennes. « Nous avons certaines différences de vue avec les pays européens et l'Union européenne. Cela est dû en partie aux différences de valeurs entre ... la République islamique d'Iran et l'Union européenne, notamment en ce qui concerne les droits de l'Homme », a déclaré Bahram Ghassemi lors d'un point de presse, sans donner plus de précisions.

VANDALISME

Cf. Délits pénaux (Délit composé)*, Détérioration*, Fanatisme*, Graffitis*, Guerre civile*, Hooligan*, Patrimoine*, Pillage*, Propriété*, Sauvagerie*, Vol*.

 Voir : Jean-Paul Doucet, « La protection de la Personne humaine » (4e éd.), n°V-702, p.670

 Voir : Jean-Paul Doucet, « La protection de la Société », n° I-9, p.61

- Notion. Le vandalisme se caractérise par des actes tendant, par brutalité, stupidité ou incompréhension des valeurs de la civilisation, à détruire sans nécessité une chose ou un ensemble de choses appartenant  soit à la collectivité, soit même à des particuliers.

 Paris 27 mai 1988 (Gaz.Pal. 1988 II 802 note Guittar) : Le vandalisme consiste à détruire pour le seul plaisir de détruire.

 Exemple (Paris incendié pendant la Commune en 1871, réédition 2009) : L'incendie des Docks de la Villette en mai 1871 montre à quel horrible degré de folie furieuse en étaient venus ceux qui, pendant plus de deux mois, ont épouvanté Paris.
Les Docks servaient d'entrepôt à tous les bateaux chalands qui viennent s'amarrer aux bassins de la Villette, et le dépôt de marchandises à tous les grands négociants de Paris. Ils n'avaient donc aucun caractère politique. Ils avaient, outre le mérite d'être très utiles au commerce, celui d'occuper et par conséquent de faire vivre un très grand nombre d'ouvriers.
Le brasier, qui a été le résultat de cet incendie, était si considérable que, jusqu'aux premiers jours de juillet, il ne fut pas complètement éteint. L'incendie des Docks a consumé la valeur de soixante millions de marchandises.
 De plus, les Docks sont une propriété privée. Ils n'ont pas trouvé grâce devant la Commune : ordre de les incendier a été donné et l'ordre a été exécuté.

 Exemple (Ouest-France 15 juillet 2005) : 14 juillet de vandalisme en Ile-de-France. Environ 200 voitures ont été incendiées … les festivités du 14 juillet ont pris des allures de guérilla urbaine.

- Règle morale. Il va de soi que le vandalisme ne peut qu'être condamné, surtout lorsqu'il porte atteinte à des fleurons de la civilisation comme ce fut le cas sous la Révolution française ou sous la Commune de Paris.

 Rothe Tandrède (Traité de droit naturel) : La destruction pour la destruction est condamnable.

 Pierrot (Dictionnaire de théologie morale) : Qu'est-ce que l'histoire du genre humain, sinon le tableau des passions-humaines ? Ce sont les passions qui ont bouleversé les empires, ébranlé les armées, élevé et affaibli les nations, changé les destinées des peuples. Un pied dans la fange et l'autre dans le sang, les passions ont produit ces révolutions qui seront la honte du genre humain, qui ont marqué leur passage par le meurtre et la dévastation. Elles ont dressé les échafauds des bourreaux, comme elles ont mis à la main le marteau du vandalisme qui a détruit les plus beaux monuments des arts et des sciences.

 Le Bon (La Révolution française et la psychologie des révolutions) : Le vandalisme révolutionnaire s’exerça même sur les tombeaux. À la suite d’un rapport de Barrère à la Convention, les magnifiques tombes royales de Saint-Denis, parmi lesquelles figurait l’admirable mausolée de Henri II, par Germain Pilon, furent broyées, les cercueils vidés, le corps de Turenne envoyé au Muséum comme curiosité, après qu’un gardien en eut extrait toutes les dents pour les vendre. La moustache et la barbe d’Henri IV furent arrachées.

- Science criminelle. L'incrimination du vandalisme doit prendre en compte le fait que les actes concernés portent atteinte, tantôt à des biens publics tantôt à des biens privés, tantôt à l'intégrité des biens visés tantôt au droit de propriété d'autrui. Elle doit donc observer les règles régissant les délits composés (ou complexes).

 Code criminel de Russie. Art. 214 : Le vandalisme, c'est-à-dire, la mutilation des bâtiments et autres édifices, l'infliction de dégâts à la propriété dans les transports en commun ou dans d'autres lieux publics, est punissable par une amende.... ou par la peine des arrêts jusqu'à trois mois.

 Code pénal de Hongrie. Vandalisme des biens culturels. Section 216/A : Toute personne qui vandalise un objet classé en tant que bien culturel protégé commet un délit et est punissable de trois ans de prison.

- Droit positif français.  Les rédacteurs de l'art. 257 du Code pénal de 1810 avaient expressément en vue de s'opposer au vandalisme en incriminant la dégradation de tout bien destiné à l'utilité ou à la décoration publique. Le Code actuel est en retrait avec ses art. 322-1 et 322-2 1°.

 Cass.crim. 30 octobre 1984 (Bull.crim. n° 326 p.865) : Les jeunes gens se sont livrés à des actes de vandalisme répétés contre un bâtiment en construction, clos et couvert, dont seules les finitions restaient à réaliser ; à la suite de ces agissements, la construction est pratiquement retombée au stade brut de maçonnerie et charpente achevée, celle-ci étant d’ailleurs menacée de ruine par l’enlèvement des tuiles.

 Cons d'État 29 décembre 2000 (Gaz.Pal. 2001 somm. 2107) : Des jeunes gens se sont regroupés dans un quartier de Meaux à la suite du décès accidentel d'un jeune homme poursuivi par la police et ont procédé, après ce rassemblement, à diverses destructions et dégradations de bâtiments publics, notamment la Maison des jeunes et de la culture, appartenant à l'office public pour l'aménagement et la construction. Les dommages ainsi causés à la Maison des jeunes et de la culture ont résulté de délits commis à force ouverte contre des biens. Ces actes doivent être regardés comme étant le fait d'un attroupement ou d'un rassemblement au sens des dispositions de l'art. 92 de la loi du 7 janvier 1983 et engagent la responsabilité de l'État.

 Hillairet (Dictionnaire des rues de Paris) : Rue Saint-Maur. L’église St Joseph fut livrée au culte en 1877. Elle a été très sérieusement abîmée, le dimanche 20 août 1899, par de jeunes anarchistes qui brisèrent les portes, saccagèrent les chapelles, dévastèrent et profanèrent le tabernacle et entreprirent de brûler les reliquaires et objets sacrés entassés sur les chaises et les débris des confessionnaux rassemblés sur le seuil de l’église.

VANITÉ -  La vanité consiste à vouloir attirer en bien l'attention sur soi, notamment par l'obtention d'Honneurs* tels que titres ou décorations.
Si elle peut apparaître parfois comme le mobile d'une infraction ; elle constitue surtout, entre les mains des gouvernants, un moyen d'agir sur les citoyens.

 Leclercq (Leçons de droit naturel - 2e éd.) : La vanité joue un rôle considérable dans la vie humaine, et le théoricien doit en tenir compte.
La vanité humaine est telle qu'il suffit de décider qu'un insigne quelconque constitue un honneur, pour qu'aussitôt les hommes aspirent au droit de le porter. [c'est aussi la crainte d'encourir une sanction portant atteinte à leur honneur qui dissuade certains de commettre un délit civil, professionnel ou pénal].

 Merton (La sagesse du désert) : L'Abbé Poemen disait : il y a deux choses qu'un moine devrait détester par dessus tout : La vie facile et la vaine gloire.

VAURIEN

Cf. Canaille*, Crapule*, Délinquance*, Gredin*, Hooligan*, Incivilité*, Malfaiteur*, Voyou*.

Si le mot « vaurien » ne relève pas de la terminologie pénale, on le rencontre fréquemment dans le langage commun. Sans doute est-ce parce que son sens ressort clairement des deux vocables qui le composent : un individu qui ne « vaut rien ».

 St Matthieu (évangile) : Quant à ce vaurien, jetez-le dans les ténèbres du dehors.

 Lombroso (Les palimpsestes des prisons) : Le jeune Lepage fréquentait les marchés et les cabarets en compagnie de petits vauriens avec lesquels il ne tarda pas à former une alliance qui ne contribua pas peu à développer en lui ses mauvais instincts.

 Vidocq (Les voleurs) : Rigody, doué d’une excellente mémoire, avait appris facilement le langage et contracté toutes les habitudes des vauriens avec lesquels il avait vécu.

- Traiter quelqu’un de vaurien constitue une injure portant atteinte à son intégrité morale et à son image sociale.

 Levasseur (Encyclopédie Dalloz, v° Injure) : Une expression, en raison de sa grossièreté, peut avoir un caractère injurieux et blessant. Il en est ainsi du terme … vaurien.

Suite des lettres V - W