BRAS Pierre,
« Le principe général de responsabilité pénale
protecteur de l’intégrité de la personne d’autrui »

481- On sait que le droit pénal spécial est pensé de façon morcelée en raison de son «caractère émietté et parcellaire». Cependant, selon nous, le principe de responsabilité pénale montre qu’il est possible de passer d’un droit pénal spécial analytique à un droit pénal spécial synthétique, ce qui permet de donner une nouvelle cohérence à l’étude des incriminations.

Le droit pénal analytique est celui que l’on étudie habituellement : c’est le catalogue des infractions. On l’oppose au droit pénal général formé par « des règles communes à l’ensemble des infractions qui définissent plus généralement les grands principes de la responsabilité pénale ».

Le droit pénal spécial synthétique pourrait, quant à lui, tout en restant dans le giron du droit pénal spécial, avoir pour objet le regroupement des infractions présentant la particularité d’être fondées sur des éléments constitutifs communs. Ces derniers sont ceux qui, s’ils étaient isolés, suffiraient amplement à déclencher la répression dans toutes les situations décrites par les textes en question. En somme, on classerait dans le droit pénal spécial synthétique les infractions les plus générales, qu’elles aient ou non reçu une qualification générale. L’étude du droit pénal spécial synthétique permettrait aussi, en partant de quelques qualifications disparates, d’imaginer - dans un pur souci de compréhension - quelle pourrait être l’incrimination générale susceptible - sans en souhaiter forcément, c’est évident, la création par le législateur - de donner une cohérence à tel système de protection pénale d’un intérêt donné.

Dans ce sens, on a vu plus haute que le délit de risques causés à autrui est une infraction d’imprudence aggravée dont nous ne possédons pas la qualification de base. Rien n’empêche d’imaginer cette dernière. Animé par un souci pédagogique de meilleure présentation d’une discipline émiettée, on mettrait ensuite en évidence comment, autour de l’infraction générale placée dans un rapport de supériorité face à ses dérivés, s’organisent les infractions particulières qui en dépendent par un lien de filiation et qui viennent amputer son domaine pour adapter la répression à la réalité criminelle.