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UN INNOCENT CONDAMNÉ SUR DES INDICES
ET SA MÉMOIRE JUSTIFIÉE

Extrait de l’ouvrage de P. F. BESDEL
« Abrégé des causes célèbres »
( 5e éd., Pont-à-Mousson 1806, T. I,  p. 127 )

La découverte d’indices matériels sérieux peut conduire
les juges à une présomption raisonnable de culpabilité
pesant sur la personne poursuivie par l’accusation.

Mais elle ne saurait les dispenser de continuer
leurs investigation jusqu’à atteindre la certitude absolue
que le prévenu est bien la personne que ces indices désignent.

La dame Mazel loge rue des maçons, près de la Sorbonne à Paris. Sa maison est ouverte jour et nuit, pleine de bruit, de confusion, des joueurs, des joueuses, et des laquais de toutes couleurs.

Le 27 novembre 1689, elle soupe selon son ordinaire avec l’abbé Poulard, et ensuite elle se couche. Cet abbé, qui est sorti par des .bulles du pape, de l’ordre des jacobins où il a été vingt ans, pour entrer dans l’ordre de Cluny, où il n’a point été admis, vit avec la dame Mazel dans une grande familiarité, commande à ses domestiques, et partage avec elle son autorité. Depuis plus de douze ans, il boit, mange dans cette maison ; il couche, tantôt dans la chambre qu’il a chez la dame Mazel, tantôt dans un appartement qu’il a loué dans la même rue. La chambre qu’il a chez cette dame, est au-dessus de sa garde-robe, et communique à sa chambre par un petit escalier, sur lequel est une porte qui donne dans sa ruelle, et qu’elle peut ouvrir de son lit.

Le lendemain matin, on la trouve assassinée de cinquante coups de couteau. M. de Savonnière, son fils, conseiller de la cour, envoie quérir M. Dessita, lieutenant-criminel, qui étant venu, reçoit la plainte qu’il lui fait, tant en son nom, que pour ses deux frères.

On trouve dans le lit de la dame Mazel, qui est tout rempli de sang, un morceau de cravate à dentelle de Malines entièrement ensanglanté, et une serviette tournée en forme de bonnet de nuit. Cette serviette, qui est aussi ensanglantée, est marquée d’une « S », comme celles du logis. On juge que la dame Mazel, en se défendant, a arraché à l’assassin ce morceau de cravate et ce bonnet. On trouve dans une de ses mains trois ou quatre cheveux.

Les cordons des sonnettes se trouvent tournés à plusieurs tours autour de la tringle de la housse du lit, à une telle hauteur qu’on n’y peut atteindre. On trouve dans les cendres un couteau à secret : le manche de ce couteau est presque tout brûlé ; il ne paraît à la lame aucune trace de sang, qui a, sans doute, été exhalé par la chaleur des cendres. On ne trouve aucune fracture aux portes de l’antichambre et de la chambre ; celles de la chambre, qui donnent sur le petit escalier et dans la garde-robe, sont fermées en dedans chacune avec un crochet.

Il y a dans la garde-robe une armoire que l’on ouvre : on y trouve la bourse où l’on a coutume de mettre l’argent des cartes, dans laquelle il y a près de 278 livres en or. On trouve également dans le coffre-fort quatre sacs d’argent de mille livres chacun ; plusieurs antres sacs d’argent de différentes sommes, dont un est étiqueté, à Monsieur l’abbé Poulard ; et, sous un des sacs de mille livres, une boite, ou écritoire carrée, sur laquelle il y a un demi louis d’or : on trouve dans cette écritoire toutes les pierreries de la dame Mazel, qui valent plus de 15 mille livres.

On trouve encore dans la poche de cette dame dix-huit pistoles en or. Tout cela fait juger d’abord, que le meurtrier n’a pas eu dessein de la voler.

Le lieutenant–criminel ayant sur le champ interrogé les deux filles de chambre, interroge également le Brun, vieux domestique de la défunte, qui, rendant compte de ce qu’il a fait la veille sur le soir, dit, qu’étant sorti de la chambre de la dame Mazel, il a causé sur le degré avec les filles ; qu’après les avoir quittées, il est allé en bas, a posé son chapeau sur la table de la cuisine, a pris la clef de la grande porte pour la fermer, l’a mise sur la table, et s’est chauffé ; qu’il s’est endormi insensiblement ; que s’étant réveillé, il est allé fermer la grande porte, et l’a trouvée ouverte ; qu’il a compté une heure en se réveillant ; qu’il ne sait s’il y en avoir plus d’une de sonnée ; qu’il a- fermé la porte de la rue, et a emporté la clef dans sa chambre.

Le lieutenant-criminel le fait fouiller ; on trouve sur lui la clef de l’office, et un passe-partout qui a ses ouvertures fort larges, et qui ouvre la porte de la chambre à demi-tour, comme elle est ordinairement lorsque cette dame est couchée ; ce passe-partout fait le plus fort indice contre lui.

Sur cela, le lieutenant–criminel le fait garder à vue. Il lui fait mettre à sa tête la serviette tournée en forme de bonnet de nuit, qui paraît lui être assez juste, ensuite il l’envoie en prison : il fait en même temps arrêter la femme de le Brun ; et se retire après avoir mis le scellé à l’appartement de la dame Mazel, et laissé garnison dans sa maison.

Le lendemain 29, il vient interroger les deux laquais ; il entend comme témoins le cocher et la cuisinière, et ne daigne pas entendre la vieille femme qui couche dans la cuisine. Ce jour-là, on trouve au bas du petit escalier une longue corde neuve tenant à un croc de fer à trois branches, et ayant d’espace en espace, différents nœuds pour servir d’échelle.

Le lieutenant-criminel fait visiter le Brun. On ne trouve, ni sur ses habits, ni sur son corps aucune marque de sang, ni aucune égratignure.

Ce même jour, on trouve dans un des greniers de la maison, sous quelques liens de paille, une chemise, dont tout le devant et les manches sont ensanglantés. Il y a au côté des impressions de doigts sanglants. Sous cette chemise on trouve un col de cravate taché de sang aux bouts seulement.

On fait encore une perquisition dans l’office qui sert de chambre à le Brun ; on y trouve un panier de ferrailles, dans lequel il y a un crochet, une lime, et une serviette de la maison marquée d’une « S ». On va chez sa femme où l’on ne trouve rien qui puisse servir à le convaincre. On s’y saisit de son linge, pour le comparer avec la chemise et le col de cravate trouvés.

Le lieutenant–criminel nomme des experts pour examiner tout ce qui peut servir d’indice.

Les serruriers remarquent, par un premier rapport, que le passe-partout trouvé sur le Brun est fort différent de celui de la cuisinière ; que celui de le Brun paraît avoir un morceau rapporté et nouvellement limé ; que ce passe-partout ouvre non seulement la porte de la rue, mais encore celle de l’anti-chambre, et deux des portes de la chambre de la dame Mazel ; celui de la cuisinière n’ouvre que la porte de la rue.

Ils trouvent aussi que les clefs des portes de l’antichambre, et de la chambre, n’ouvrent chacune que sa serrure. Par un second rapport fait le 11 janvier 1690, ils observent que le passe-partout de le Brun ouvre, non seulement le demi-tour, mais encore le double tour des quatre serrures de la grande porte, des portes de chambre, et de l’antichambre.

Les lingères ne trouvent aucun rapport entre la chemise ensanglantée, et celles de le Brun : ni entre le col, le morceau de cravate ensanglantés et les cravates de le Brun. Les deux filles de chambre déposent, qu’elles n’ont jamais vu cette cravate à le Brun ; qu’elles croient l’avoir blanchie à un laquais de leur maîtresse nommé Berry, qu’elle a chassé trois ou quatre mois auparavant, parce qu’il l’avait volée.

N’y ayant aucune fracture à aucune des portes, le passe-partout trouvé sur le Brun, tel qu’il est, est regardé comme une pièce de conviction des plus fortes qu’on puisse produire. C’est une clef prohibée à un domestique. Dans la persuasion où l’on est, qu’il n’y a qu’un domestique qui puisse avoir commis l’assassinat, ou avoir aidé l’assassin ; le domestique qui est saisi d’un pareil passe-partout, est convaincu nécessairement d’être l’auteur du crime, ou d’y avoir eu part.

Les juges s’égarent, par une fatalité qui peut arriver aux meilleurs juges. Ils jugent bien, qu’un domestique seul peut être l’assassin ; mais, par un effet de la faiblesse de la condition humaine qui fait éprouver jusqu’où peut aller la force de la prévention, leur présomption fixe leurs soupçons plutôt sur le Brun que sur aucun autre ; plutôt sur un domestique actuel, que sur un domestique qui ne l’est plus, qui a néanmoins toutes les connaissances qu’il faut pour commettre le crime. Berry se présente à eux dans le rapport des filles de chambre, et ils ne veulent pas s’attacher à lui, non plus qu’aux autres domestiques ; ni à l’abbé Poulard qui a, ainsi que le Brun, un passe-partout, par le moyen duquel il peut  également s’introduire dans tous les appartements, et par conséquent donner lieu aux soupçons.

Par sentence du 18 janvier de la même année 1690, les juges du châtelet déclarent le Brun atteint et convaincu d’avoir eu part au meurtre de la dame Mazel ; pour réparation de quoi, ils le condamnent à faire amende honorable, à être rompu vif, et a expirer sur la roue ; préalablement appliqué à la question ordinaire et extraordinaire, pour avoir révélation de ses complices.

L’appel porté à la Tournelle, et le procès distribué à M. le Nain, est discuté sur le bureau avec une application extraordinaire de vingt-deux juges. L’arrêt, qui intervient le 21 février, ordonne, qu’avant faire droit, le Brun sera appliqué à la question ordinaire et extraordinaire, avec sa réserve des preuves.

Le 23, M. le rapporteur, assisté de M. Fraguier, fait donner la question à le Brun, qui persiste toujours à nier le fait.

Le 27, il intervient un autre arrêt qui infirme la sentence de mort rendue au Châtelet, ordonne qu’il sera plus amplement informé contre le Brun et sa femme ; que cependant il tiendra prison, et que sa femme sera mise en liberté, à la caution juratoire de se représenter toutes fois et quand elle en sera requise ; et néanmoins réserve de faire droit sur la demande à ce que le Brun soit déclaré indigne du legs à lui fait par le testament de la dame Mazel, et sur la demande des accusés endommages et intérêts.

Le Brun ne survit guère à ce jugement : il meurt dans la conciergerie le premier mars, d’une maladie que lui a causé la révolution qu’une question cruelle a faite dans son corps. Avant de mourir, il proteste devant Dieu de son innocence.

Le coupable est enfin découvert. Le 27 mars, il est arrêté par le prévôt de Sens, à qui on a donné avis, qu’un particulier depuis peu s’y est venu établir qui fait trafic de chevaux, et qu’il s’appelle Jean Gerlat, dit Berry, autrefois laquais de la dame Mazel.

Berry offre à ceux qui l’arrêtent, une bourse pleine de louis d’or, afin qu’ils le laissent évader. On le trouve saisi d’une montre, qu’on a vue à la dame Mazel le jour qui a précédé la nuit qu’elle a été assassinée.

On l’amène à Paris à la requête de messieurs de Savonnière, et de la veuve le Brun. Plusieurs témoins déposent l’y avoir vu dans le temps du meurtre de la dame Mazel. Un autre le reconnaît pour l’avoir vu la nuit du meurtre sortir de chez elle après minuit. Un chirurgien dit lui avoir fait la barbe le lendemain ; et que lui ayant vu les mains égratignées, Berry lui a répondu, que cela venait d’un chat qu’il avait voulu tuer. Enfin, la chemise et la cravate ensanglantées sont reconnues pour être à lui.

Le 21 juillet 1690, Intervient arrêt qui le déclare dûment atteint et convaincu du meurtre de la dame Mazel, et du vol à elle fait ; le condamne à faire amende honorable, et à être ensuite rompu vif, préalablement appliqué à la question, pour savoir ses complices ; en huit mille livres de réparation civile et de restitution, envers messieurs de Savonnière ; en conséquence, ordonne que l’argent et autres effets trouvés sur Berry, leur seront délivrés.

Le lendemain, 22, Berry est appliqué à la question. Dans son interrogatoire il charge l’innocence de le Brun ; mais, le détail qu’il fait de l’action se trouve rempli de variations et de contradictions. Après la question, il persiste dans ses déclarations.

L’après-dînée, il est conduit à la Place de grêve pour y être exécuté. Il demande à parler à M. le Nain son rapporteur qui est à l’Hôtel-de-ville, accompagné de M. Gilbert le conseiller. Là, il fait sa déclaration, qui dure une heure entière : il ne veut pas porter dans l’éternité le poids de ses crimes ; et, dépouillant la dissimulation qui l’a accompagné jusques là, il rend l’hommage qu’il doit à la vérité en désavouant tout ce qu’il a dit contre le Brun : il est ensuite exécuté.

Après l’expiration des délais portés dans l’arrêt rendu contre le Brun et Magdelaine Tisserel sa femme, elle poursuit son absolution, et demande, conjointement avec le tuteur de ses cinq enfants mineurs, que la mémoire de leur père soit justifiée et déclarée innocente du vol et du meurtre dont il a été faussement accusé ; que tous les effets enlevés aux accusés leur soient rendus ; que messieurs de Savonnière ses accusateurs soient condamnés, non seulement à délivrer les legs faits à le Brun par le testament de la dame Mazel, mais encore à payer aux enfants 50 mille livres de dommages et intérêts, 20 mille livres à la veuve, et en tous les dépens.

Sur toutes ces raisons, l’arrêt qui intervient, décharge la mémoire de le Brun, et absout ladite Tisserel sa femme, de l’accusation contre eux intentée ; en conséquence ordonne que la succession dudit le Brun aura délivrance de la somme de six mille livres à lui léguée par le testament de la dame Mazel, ainsi que de la moitié du prix provenant des habits et linge servant à l’usage de ladite dame Mazet, par elle également léguée audit le Brun par son dit testament. Condamne les héritiers de ladite dame Mazel, de rendre à ladite succession de le Brun les hardes, habits, et linge, et autres chose appartenants et servant audit le Brun, si aucuns ils ont ; et ordonne que les sept louis d’or, pistoles, et huit écus d’or, étant au greffe du Châtelet, si aucuns y a, lui seront également rendus. Condamne en outre lesdits héritiers de la dame Mazel eu tous les dépens du procès ; et, sur le surplus des demandes, fins et conclusions portées par les requêtes respectives des parties, met les parties hors de cour et de procès.

Ce dernier arrêt est du 30 mars 1694.

Signe de fin